1477 W - Autorisations d'urbanisme accordées en 1986

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1477W/1-1477W/126

Date

1984-2006

Importance matérielle

126

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.

 

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1477W/47

Cote/Cotes extrêmes

1477W/47

Date

1986-1996

Présentation du contenu

Permis de construire 1986

  • 222/1986 : 39 rue Saint-Philippe 69003 (1986)
  • 223/1986 : Le Laser 184 cours Lafayette 69003, permis de démolir 67/1986 (1986-1990)
  • 224/1986 : 199 rue Joliot-Curie 69005, M 15/1989, permis de démolir 68/1986 (1986-1996).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français