1129WP/1-1129WP/56
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Police municipale - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Statistiques agricoles (s.d. ?)
Subsistances : association lyonnaise des cultures maraîchères 1943-1946
Postes et Télécommunications, aménagement de recettes auxiliaires (1888-1933), poids public : exploitation : concessions 1907-1936
Etablissement recevant du public : commission de sécurité
Kiosques, buvettes : concessions 1906-1938
Affichage : réglementation, concessions 1920-1945
Etablissements classés (2ème et 3ème catégories) : autorisation d'exploitation 1931-1940
Voirie privée : dossiers
Police urbaine, fonctionnement loterie (1796-1834)
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
HYGIENE ET SALUBRITE DES VOIES PRIVEES : travaux de viabilisation, d'assainissement et d'éclairage : intervention des pouvoirs publics, classement des voies, nomination de syndics : rues classées par ordre alphabétique ( rues classées par ordre alphabétique (impasse Tavernier à impasse d'Hypres) : intervention des pouvoirs publics, classement des voies, nomination de syndics : correspondance, plans, devis et contentieux 1913-1939
Langue des unités documentaires
Mots clés matières