Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de la mission PLSI (Programme lyonnais pour la société de l'information).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Attribution de subventions.
- Subventions d'investissement. Associations Tourisme Croix-Rousse, Par-Emploi, Rhône emplois familiaux, "1, 2, 4 services", Lugdunum Celtival : délibération, convention, mandatement, pièces justificatives, pièces comptables, correspondance.
- Subventions d'équipement. Association AADN, association ALLIES, Centre social Mermoz, MJC Monplaisir, association Relais Capimmec Malakoff, association I-citoyen : délibération, convention, documentation, mandatement, pièces justificatives, pièces comptables, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires