2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Le Campus du Beaujolais, 2 rue Lainerie.
L'Arlequin, 2 rue Lainerie.
Calixte, 2 rue Lainerie.
Saray, 4 rue Lainerie.
Le 38e parallèle, 4 rue Lainerie.
Le Dragon, 4 rue Lainerie.
Le Saint-Paul, 4 rue Lainerie.
Pizza Cheema, 4 rue Lainerie.
La Mascotte, 10 rue Lainerie.
l'Asnerie, 10 rue Lainerie.
African village, 10 bis rue Lainerie.
Restaurant 12 rue Lainerie.
Un St-Jean'Hiver, 14 rue Lainerie.
Le Raboliot, 16 rue Lainerie.
Le Bodega, 16 rue Lainerie.
Restaurant 22 rue Lainerie.
Mathé Club, 1 rue de la Loge.
Solas pub, 1 rue de la Loge .
L'Ambiance, 1 rue de la Loge.
Première Loge, 2 rue de la Loge.
As de Coupe, 2 rue de la Loge.
Co2 Club, 2 rue de la Loge.
Restaurant 2 rue de la Loge.
Restaurant 2 rue de la Loge.
Aux Sept Frères, 1 rue des Maccabées.
Tart' a Tout, 5 rue des Maccabées.
Restaurant 6 rue des Maccabées.
L'Odyssée, 6 rue des Maccabées.
Boulangerie-pâtisserie Roure, 36 rue des Macchabées.
Genty, 65 rue des Macchabées.
Boulangerie-pâtisserie Thiérard, 92 rue des Macchabées.
Pizza Don Camillo, 10 avenue de Ménival.
cantine du groupe scolaire, 25-27 avenue de Ménival.
Halles de Ménival, 31-39 avenue de Ménival.
Boulangerie-pâtisserie Perrin, 33 avenue de Ménival.
alimenation générale, 35 avenue de Ménival.
Grande Boucherie de Saint-Jean, 3 rue Monseigneur Lavarenne.
Boulangerie, 8 rue Monseigneur Lavarenne.
La Traboule des Saveurs, 11 rue Monseigneur Lavarenne.
La Petite Ardoise, 12 rue Monseigneur Lavarenne.
Au Petit Lorrain, 12 rue Monseigneur Lavarenne.
Pub Le Bleu Nuit, 4 rue Mourguet.
La Soucoupe, 4 rue Mourguet.
La Candela, 4 rue Mourguet.
La Ciociara, 4 rue Mourguet.
L'Orchidée, 6 rue Mourguet.
Restaurant 6 rue Mourguet.
Petit Savoyard, 6 rue Mourguet.
Le vieux Saint-Georges, 7 rue Mourguet.
Sandwichs, 8 rue Mourguet.
L'Ancre, 8 rue Mourguet.
Bar After Eight, 9 rue Mourguet.
La Grolla, 10 rue Mourguet.
Alimentation générale 10 rue Mourguet.
Boulangerie-pâtisserie 12 rue Mourguet.
Panier à Salade, 1 place Neuve.
1.2.3, 1 place Neuve.
Le Comptoir du Boeuf, 3 place Neuve.
La Salamandre, 4 place Neuve.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.