COURS D'HERBOUVILLE : - Chantier du Cours d'Herbouville : travaux de sécurité à réaliser entre les n°14 et 15, sur les parties arrières et les retours des n°12, 13, 16 et 17 avec raccordement aux constructions existantes :

- démolition des n°14 et 15 par les entreprises DELUERMOZ et ELTRA Entreprise Lyonnaise de Travaux : . dossier d'appel d'offres : appel de candidatures, extrait du Bulletin Municipal Officiel, RPAO Règlement Particulier d'Appel d'Offres, CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières, mémoire justificatif, AE Acte d'Engagement 1980 . dossier technique, réunions de chantier : extraits du Bulletin Municipal Officiel, demandes de permis de démolir, plans, rapports, comptes rendus de réunions, notes de calculs, situation récapitulative des travaux 1980-1981

- démolition des n°14 et 15 par les entreprises DELUERMOZ et ELTRA Entreprise Lyonnaise de Travaux : . dossier d'appel d'offres : appel de candidatures, mémoires justificatifs, AE Acte d'Engagement, marché public de travaux, RPAO Règlement Particulier d'Appel d'Offres, CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières, CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières, annexes, plan 1980 . dossier administratif : permis de démolir ZO 1 - DEM 917 et ZO 1 - DEM 868, copies d'arrêtés du Maire, comptes rendus de réunions, procès-verbal de réception, ampliations des arrêtés préfectoraux, demandes de permis de démolir, photographies couleur, plans, extraits du Bulletin Municipal Officiel, bordereaux d'envois, note spéciale, ordres de service, devis, facture, procès-verbal de constat, correspondance 1979-1982

- appel d'offres pour les travaux de sondages et de reconnaissance des sols : groupement SIMECSOL, BACHY, SOPECAF retenu : RPAO Règlement Particulier d'Appel d'Offres, CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières, CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières, déclaration à souscrire, descriptif formant bordereau de prix,marché de travaux, avenant n°1, bordereau de prix complémentaire, délibérations du conseil municipal, extrait du Bulletin Municipal Officiel 1980-1981

- manifestations officielles : . réception du bas de fouilles : correspondance 1984 . réception du chantier le 27 août 1985 : procès-verbal des opérations préalables à la réception, procès-verbal des opérations de réception du chantier, certificat de capacité, correspondance 1985-1986

- ZAC Zone d'Aménagement Concerté : projet de réalisation d'une opération de construction à usage d'habitation et d'activités économiques pour permettre la continuité "bâti" du Cours d'Herbouville : extraits du Bulletin Municipal Officiel 1985, 1987

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