372W/1-372W/130
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1966
236/1966 : 35 rue de la Favorite 69005, AP 9/1965, M 388/1968, P 601/1967, T 57/1971 (1964-1971)
237/1966 : 32 rue de Brest 69002 (1966-1968)
238/1966 : 17-19 rue du Souvenir 69009 (1966-1967)
240/1966 : 14 montée Lt Allouche 69001 (1966-1968)
241/1966 : 30 rue J.-L. Vincent 69005 (1966)
242/1966 : 40 rue Masséna 69006 (1966-1967)
243/1966 : 13 ch. de la Mignonne 69009 (1966-1967)
245/1966 : 62 rue de la Favorite 69005 (1966-1969).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires