372 W

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Cote/Cotes extrêmes

372W/1-372W/129

Date

1954-1992

Importance matérielle

129

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00440.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

372W/90

Cote/Cotes extrêmes

372W/90

Date

1964-1971

Présentation du contenu

Permis de construire 1966

236/1966 : 35 rue de la Favorite 69005, AP 9/1965, M 388/1968, P 601/1967, T 57/1971 (1964-1971)

237/1966 : 32 rue de Brest 69002 (1966-1968)

238/1966 : 17-19 rue du Souvenir 69009 (1966-1967)

240/1966 : 14 montée Lt Allouche 69001 (1966-1968)

241/1966 : 30 rue J.-L. Vincent 69005 (1966)

242/1966 : 40 rue Masséna 69006 (1966-1967)

243/1966 : 13 ch. de la Mignonne 69009 (1966-1967)

245/1966 : 62 rue de la Favorite 69005 (1966-1969).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français