1921 W

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Cote/Cotes extrêmes

1921W/1-1921W/62

Date

1961-2004

Importance matérielle

62

Origine

Direction de l'Action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers du Secrétariat de direction : fonctionnement du service (1961-2004), suivi du fonctionnement des services de la direction (1972-2002).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1921W/7

Cote/Cotes extrêmes

1921W/7

Date

1995-1996

Présentation du contenu

Commission des Affaires sociales. Réunions : dossiers des séances (listes d'émargement, comptes rendus, ordres du jour, convocations, projets de délibération, rapports au Conseil municipal) (du 5 octobre 1995 au 18 avril 1996).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français