1921W/1-1921W/62
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers du Secrétariat de direction : fonctionnement du service (1961-2004), suivi du fonctionnement des services de la direction (1972-2002).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Commission des Affaires sociales. Réunions : dossiers des séances (listes d'émargement, comptes rendus, ordres du jour, convocations, projets de délibération, rapports au Conseil municipal) (du 5 octobre 1995 au 18 avril 1996).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires