2747WP - Bâtiments communaux. Travaux

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Cote/Cotes extrêmes

2747WP/1-2747WP/31

Date

1975-2015

Importance matérielle

3,6 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/1-2747WP/5

Date

1975-2013

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/1-2747WP/2

Date

2008-2012

Consultation appel d'offres, dossier consultation entreprises (DCE), procès-verbal passation consignes entre coordonnateurs, changement de titulaire, convention de sécurité, ordres de service, rapports d'examens, comptes rendus de réunion de chantier, fiches modificatives entreprises, notice système sécurité incendie (SSI), contrôle technique.

Cote/Cotes extrêmes

2747WP/2

Date

2009-2012

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières