8WP/1-8WP/116
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé des finances
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
FINANCES : taxes et contributions municipales, emprunts : roles, affaires contentieuses, correspondance du Maire (1807-1941)
FINANCES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
FINANCES : taxe sur les automobiles et les chevaux : relevés des ventes, états récapitulatifs des véhicules, déclarations d'acquisition, listes des propriétaires de chevaux, enquêtes sur les propriétaires, états des dégrèvements consentis à titre exceptionnel 1920-1925
Langue des unités documentaires
Mots clés matières