
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 11/03/1970 (bordereau n° 00345)
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-434 : permis de constuire (1954-1989).
- 435-439 : accords préalables (1961-1971).
- 440 : exemptions (1959-1968).
- 441 : démolitions (1964).
- 442 : avis de principe (1963-1964)
- 443 : consultations préalables (1964).
- 444 : correspondance (1964).
- 445 : "affaires diverses" (1963-1965).
Après la Seconde Guerre mondiale, la question de la défense passive reste d'actualité. En effet, la menace soviétique a remplacé l'ennemi nazi. La guerre de Corée et la peur d'un conflit atomique conduisent à pérenniser le système de défense passive. C'est pourquoi les dossiers comprenant des installations liées à la défense passive ont fait l'objet d'une indexation spécifique.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 14 boîtes et 1,50 ml (BE/2024).
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Retraité en 2025.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
288 rue Garibaldi 69003, prorogations 1965/467, 1968/302, 1969/418, 1971/158, 1972/200 et 1973/440.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques