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36 résultats

Résultats de la recherche

1

Rapports administratifs présentés les 15 octobre 1807 et 10 janvier 1809 au Conseil général du Département du Rhône

Date

-

Cote

1C/4444

2

Agents permanents des Départements et des communes. Régime de Sécurité Sociale. [Décret du 1er janvier 1960]

Date

-

Cote

1C/300989

3

Statut général du personnel départemental

Date

-

Cote

1C/701383

4

Annuaire 1978

Date

-

Cote

1C/307189

5

L'accès aux documents des collectivités territoriales

Date

-

Cote

1C/601508

6

Services de la Préfecture

Date

-

Cote

1C/301643

7

La Préfecture du Rhône

Date

-

Cote

1C/9915

8

Tableaux schématiques des attributions [1961]

Date

-

Cote

1C/302548

9

Département du Rhône. Mémento 1951

Date

-

Cote

1C/1791

10

Tableaux schématiques des attributions [1961]

Date

-

Cote

1C/301648

11

Règlement de l'architecture départementale [29 juin 1946]

Date

-

Cote

1C/300133

12

Les collectivités locales en chiffres 2006

Date

-

Cote

1C/601189

13

L'administration départementale de la Haute-Loire

Date

-

Cote

1C/601069

14

La Préfecture du Rhône

Date

-

Cote

1C/9914

15

Votre département au quotidien

Date

-

Cote

1C/306816

16

Personnel des services préfectoraux et départementaux. Arrêtés réglementaires

Date

-

Cote

1C/300159

17

Votre département au quotidien

Date

-

Cote

1C/707289

18

Règlement sur la comptabilité départementale [Décret du 12 juillet 1893]

Date

-

Cote

1C/501046

19

Rapport de M. le Procureur syndic du district de Lyon, contenant les principaux détails et les résultats de la gestion du Directoire, depuis le 15 septembre 1790, jusqu'au 15 octobre 1791

Date

-

Cote

1C/500742

20

Préfecture régionale Rhône-Alpes. [Tableaux schématiques des attributions] [1969]

Date

-

Cote

1C/303022