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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Enquête sur les mairies annexes et les commissions de quartiers
Cote
1C/706315
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Enquête sur les mairies annexes et les commissions...
2

Moyens de la ville de Lyon, sur l'opposition par elle formée à l'exécution de l'Arrêt sur Requête du 27 février dernier. Contre le Lieutenant Général et le Procureur du Roi de la même Ville
Cote
1C/706808
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Moyens de la ville de Lyon, sur l'opposition par elle...
3

Règlement [adopté dans la séance publique du 19 juin 1900]
Cote
1C/307642
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Règlement [adopté dans la séance publique du 19 juin...
4

Guide des professions juridiques de Lyon
Cote
1C/309269
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Guide des professions juridiques de Lyon
5

Lettres patentes du Roy autorisans le pouvoir qu'ont les Consuls échevins de la Ville de Lyon de convoquer les bourgeois et notables à l'hôtel commun de ladite ville ; et contraindre les manans et habitans d'icelle d'aller aux portes, guet et garde ; nommer et élire des députéz pour le fait de la Santé [...], Du 10 mai 1585
Cote
1C/302889
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Lettres patentes du Roy autorisans le pouvoir qu'ont...
6

Réponse pour les Prévôt des Marchands et échevins de la Ville de Lyon, contre le substitut de M. le Procureur général en la Sénéchaussée de la mème ville, à un écrit intitulé Réfutation. Sur la question de la présidence, dans l'intérieur de l'Hôtel de Ville, aux assemblées des habitants
Cote
1C/500813
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Réponse pour les Prévôt des Marchands et échevins de...
7

Lettres patentes du Roy auctorisans le pouvoir qu'ont les Consuls eschevins de la Ville de Lyon de convoquer les bourgeois et notables à l'hostel commun de ladite Ville ; et contraindre tous les manans et habitans d'icelle d'aller aux portes, guet et garde ; nommer et élire des députés pour le faict de la santé [...]. [Du 10 mai 1585]
Cote
1C/302866
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Lettres patentes du Roy auctorisans le pouvoir qu'ont...
8

Registre du sécrétariat général des sections de la ville de Lyon
Cote
1C/268
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Registre du sécrétariat général des sections de la...