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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2952W/132
Date
1981-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Protection des données, valorisation des marques et...

  • Protection des données
  • Déclarations à la CNIL
  • Sport, loisirs et culture
  • Culture
  • Bibliothèque municipale - traitements informatisés
2
Cote
2952W/202
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Protection des données, valorisation des marques et...

  • Propriété intellectuelle
  • Revues de presse
  • Droits de copie
  • Bibliothèque municipale
3
Cote
2952W/142
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Protection des données, valorisation des marques et...

  • Protection des données
  • Déclarations à la CNIL
  • Sport, loisirs et culture
  • Culture
  • Bibliothèque municipale - vidéosurveillance
4
Cote
2952W/141
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Protection des données, valorisation des marques et...

  • Protection des données
  • Déclarations à la CNIL
  • Sport, loisirs et culture
  • Culture
  • Bibliothèque municipale - suppression de données