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8 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Listes électorales

    Date

    2004-2012

    Cote

    2952W/45

    • Contexte : Protection des données, valorisation des marques et...

    • Protection des données
    • Déclarations à la CNIL
    • Mairies d'arrondissements
    • Elections
    • Listes électorales

    Producteur :

    Direction de la protection des données et de la valorisation des marques et labels

  • 2

    Elections prud'homales de 1987

    Date

    1987

    Cote

    2952W/42

    • Contexte : Protection des données, valorisation des marques et...

    • Protection des données
    • Déclarations à la CNIL
    • Mairies d'arrondissements
    • Elections
    • Elections prud'homales de 1987

    Producteur :

    Direction de la protection des données et de la valorisation des marques et labels

  • 3

    6FI/2936

    Date

    30/11/1964

    Cote

    6FI/2936

    • Contexte : 6FI - Affiches de petit format.

    • 6FI/2936

    Producteur :

    Archives municipales (Lyon)

  • 4

    Elections européennes

    Date

    1994

    Cote

    2952W/44

    • Contexte : Protection des données, valorisation des marques et...

    • Protection des données
    • Déclarations à la CNIL
    • Mairies d'arrondissements
    • Elections
    • Elections européennes

    Producteur :

    Direction de la protection des données et de la valorisation des marques et labels

  • 5

    Activités électorales

    Date

    1992-1994

    Cote

    2952W/43

    • Contexte : Protection des données, valorisation des marques et...

    • Protection des données
    • Déclarations à la CNIL
    • Mairies d'arrondissements
    • Elections
    • Activités électorales

    Producteur :

    Direction de la protection des données et de la valorisation des marques et labels

  • 6

    Fichier électoral

    Date

    1980-1982

    Cote

    2952W/39

    • Contexte : Protection des données, valorisation des marques et...

    • Protection des données
    • Déclarations à la CNIL
    • Mairies d'arrondissements
    • Elections
    • Fichier électoral

    Producteur :

    Direction de la protection des données et de la valorisation des marques et labels

  • 7

    Chambre des métiers

    Date

    1983

    Cote

    2952W/41

    • Contexte : Protection des données, valorisation des marques et...

    • Protection des données
    • Déclarations à la CNIL
    • Mairies d'arrondissements
    • Elections
    • Chambre des métiers

    Producteur :

    Direction de la protection des données et de la valorisation des marques et labels

  • 8

    Elections prud'homales de 1982

    Date

    1982-1987

    Cote

    2952W/40

    • Contexte : Protection des données, valorisation des marques et...

    • Protection des données
    • Déclarations à la CNIL
    • Mairies d'arrondissements
    • Elections
    • Elections prud'homales de 1982

    Producteur :

    Direction de la protection des données et de la valorisation des marques et labels