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1

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, rendu en interprétation de la déclaration de Sa Majesté du 3 novembre 1715, en faveur des inspecteurs des manufactures et de toiles. Du septième aoust 1718

Date

-

Cote

1C/705884

2

Epreuves et statistiques des concours de 1960

Date

-

Cote

1C/301088

3

Personnel non titulaire [Etat, départements, communes et établissements publics]. Régime complémentaire de retraites. [I.P.A.C.T.E.]

Date

-

Cote

1C/2726

4

Personnel non titulaire. [Etat, départements, communes et établissements publics]. Régime complémentaire de retraite. [I.P.A.C.T.E.]

Date

-

Cote

1C/2727

5

Fonctionnaires. Adjoints administratifs, secrétaires, sténodactylographes, commis, huissiers, agents de bureau et de service. Dispositions statutaires [30 juillet et 30 Août 1958]

Date

-

Cote

1C/303865

6

Edict du Roy portant attribution d'hérédité aux offices de police et autres y mentionnez [...]

Date

-

Cote

1C/305755

7

La nouvelle loi des retraites civiles et militaires [loi du 14 avril 1924]. Textes et commentaires

Date

-

Cote

1C/4292

8

Pensions et retraites civiles et militaires. Législation et Jurisprudence

Date

-

Cote

1C/2361/VOL/1/2

9

Trajectoires internationales

Date

-

Cote

1C/9674

10

Les collectivités territoriales en fiches et QCM

Date

-

Cote

1C/601663

11

Les architectes et la fonction publique

Date

-

Cote

1C/601849

12

Dans la Fonction publique du Ministère de la Culture... les conservateurs d'archives et leur profession

Date

-

Cote

1C/704871

13

Histoire de la fonction publique en France

Date

-

Cote

1C/502520/VOL/1/3

14

Statut général des fonctionnaires

Date

-

Cote

1C/5055

15

Fonctionnaires de l'Etat

Date

-

Cote

1C/501121

16

Texte des statuts votés par l'Assemblée constitutive du 13 juin 1911 précédés d'un bulletin d'adhésion [à détacher]

Date

-

Cote

1C/304277

17

Pensions civiles et militaires de retraite. Tableau des bénéfices de campagne et tableau de services non effectifs pris en compte. [Décrets n° 69-1010 et 69-1011 du 17 octobre 1969]

Date

-

Cote

1C/703606

18

Statut général des fonctionnaires. Ordonnance n° 59-244 du 4 février 1959 et règlements d'application

Date

-

Cote

1C/303868

19

Construction. Primes et prêts spéciaux. Logements économiques et familiaux. Logements des fonctionnaires. Epargne-crédit

Date

-

Cote

1C/1726

20

Ecole Nationale d'Administration

Date

-

Cote

1C/3559