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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
413W/8
Date
1882
Lieu - Type de document
autorisation d'urbanisme, permis de construire
  • Contexte : Constructions neuves : demandes d'autorisations déposées...

  • Dossiers déposés en 1882.
  • Dossiers n° 224 à 340.
2
Cote
315W/246, 315WP/117/5 (Ancienne cote)
Date
1859-1898
Lieu - Type de document
arrêté d'alignement
  • Contexte : Autorisations de constructions à l'alignement de la...

  • Voies dont le nom commence par la lettre C.
  • Chemin des Cures-au-Rhône.
3
Cote
413W/45
Date
1890
Lieu - Type de document
autorisation d'urbanisme, permis de construire
  • Contexte : Constructions neuves : demandes d'autorisations déposées...

  • Dossiers déposés en 1890.
  • Dossiers n° 110 à 166.
4
Cote
413W/27
Date
1886
Lieu - Type de document
autorisation d'urbanisme, permis de construire
  • Contexte : Constructions neuves : demandes d'autorisations déposées...

  • Dossiers déposés en 1886.
  • Dossiers n° 182 à 244.
5
Cote
413W/41
Date
1889
Lieu - Type de document
autorisation d'urbanisme, permis de construire
  • Contexte : Constructions neuves : demandes d'autorisations déposées...

  • Dossiers déposés en 1889.
  • Dossiers n° 156 à 223.
6
Cote
315W/185, 315WP/111/2 (Ancienne cote)
Date
1872-1898
Lieu - Type de document
arrêté d'alignement
  • Contexte : Autorisations de constructions à l'alignement de la...

  • Voies dont le nom commence par la lettre C.
  • Chemin de Choulans.
7
Cote
315W/76, 315WP/6/1 (Ancienne cote)
Date
1852-1895
Lieu - Type de document
arrêté d'alignement
  • Contexte : Autorisations de constructions à l'alignement de la...

  • Voies dont le nom commence par la lettre B.
  • Rue du Béguin.
8
Cote
413W/46
Date
1890
Lieu - Type de document
autorisation d'urbanisme, permis de construire
  • Contexte : Constructions neuves : demandes d'autorisations déposées...

  • Dossiers déposés en 1890.
  • Dossiers n° 169 à 222.