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Résultats de la recherche

1

Projet de réorganisation de l'institution des secours à domicile à Lyon. Rapport lu au Conseil municipal de Lyon, au nom d'une commission spéciale le 6 avril 1843

Date

-

Cote

1C/700458

2

Rapport de la commission chargée d'étudier les questions relatives aux abattoirs et marchés nommée dans la séance du 24 septembre 1889. [...]

Date

-

Cote

1C/700800

3

Octroi de Lyon

Date

-

Cote

1C/709119

4

Commission d'étude pour la réorganisation du bataillon des sapeurs-pompiers. Rapport

Date

-

Cote

1C/700983

5

Projet de distribution générale d'eaux potables pour le service public et l'usage des particuliers prises dans le Rhône par infiltration

Date

-

Cote

1C/700605

6

Suppression de l'octroi

Date

-

Cote

1C/307335

7

Règlement [adopté à la séance publique du 2 octobre 1944]

Date

-

Cote

1C/304895

8

Rapport présenté au nom de la commission des taxes au Conseil municipal de Lyon

Date

-

Cote

1C/700623

9

Rapport présenté au nom de la commission des taxes au Conseil municipal de Lyon

Date

-

Cote

1C/700423

10

Rapport présenté au Conseil municipal de la Ville de Lyon, dans la séance du 23 novembre 1849, au nom d'une commission spéciale sur l'avis à émettre relativement aux éléments à introduire dans la nouvelle loi municipale, cantonale et départementale. [Election des Conseils municipaux]

Date

-

Cote

1C/700609

11

Règlement (adopté au cours de la séance publique du 5 avril 1959)

Date

-

Cote

1C/308437

12

Règlement

Date

-

Cote

1C/302071/VOL/5

13

Séance du Conseil municipal du 19 mai 1851. Voeu émis par le Conseil municipal sur le projet de loi présenté à l'Assemblée Nationale, le 14 mai 1851, relatif à l'organisation du pouvoir central dans les diverses communes composant l'agglomération lyonnaise

Date

-

Cote

1C/700468

14

Rapport sur le budget de 1866 présenté au nom d'une commission...

Date

-

Cote

1C/708955

15

Rapport au nom d'une commission spéciale sur la réclamation des collatéraux de M. Eynard contre le legs universel qu'il a fait en faveur de l'école de la Martinière de Lyon

Date

-

Cote

1C/308308

16

Projet de réorganisation de l'Institution des secours à domicile à Lyon

Date

-

Cote

1C/708631

17

Règlement [adopté au cours de la séance publique du 22 juin 1953]

Date

-

Cote

1C/307204

18

Rapport au nom d'une commission spéciale sur la réclamation des collatéraux de Mr. Eynard contre le legs universel qu'il a fait en faveur de l'école de la Martinière de Lyon

Date

-

Cote

1C/302998

19

Rapport lu au Conseil Municipal de Lyon sur la création d'une Faculté de Médecine et d'une Ecole supérieure de pharmacie, au nom d'une Commission [...] 24 juin 1873

Date

-

Cote

1C/700682

20

Règlement [adopté dans la séance publique du 19 juin 1900]

Date

-

Cote

1C/307642