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66 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Projet de réorganisation de l'institution des secours à domicile à Lyon. Rapport lu au Conseil municipal de Lyon, au nom d'une commission spéciale le 6 avril 1843
Cote
1C/700458
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Projet de réorganisation de l'institution des secours...
2

Rapport de la commission chargée d'étudier les questions relatives aux abattoirs et marchés nommée dans la séance du 24 septembre 1889. [...]
Cote
1C/700800
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport de la commission chargée d'étudier les questions...
3

Octroi de Lyon
Cote
1C/709119
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Octroi de Lyon
4

Commission d'étude pour la réorganisation du bataillon des sapeurs-pompiers. Rapport
Cote
1C/700983
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Commission d'étude pour la réorganisation du bataillon...
5

Projet de distribution générale d'eaux potables pour le service public et l'usage des particuliers prises dans le Rhône par infiltration
Cote
1C/700605
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Projet de distribution générale d'eaux potables pour...
6

Suppression de l'octroi
Cote
1C/307335
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Suppression de l'octroi
7

Règlement [adopté à la séance publique du 2 octobre 1944]
Cote
1C/304895
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Règlement [adopté à la séance publique du 2 octobre...
8

Rapport présenté au nom de la commission des taxes au Conseil municipal de Lyon
Cote
1C/700623
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport présenté au nom de la commission des taxes...
9

Rapport présenté au nom de la commission des taxes au Conseil municipal de Lyon
Cote
1C/700423
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport présenté au nom de la commission des taxes...
10

Rapport présenté au Conseil municipal de la Ville de Lyon, dans la séance du 23 novembre 1849, au nom d'une commission spéciale sur l'avis à émettre relativement aux éléments à introduire dans la nouvelle loi municipale, cantonale et départementale. [Election des Conseils municipaux]
Cote
1C/700609
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport présenté au Conseil municipal de la Ville de...
11

Règlement (adopté au cours de la séance publique du 5 avril 1959)
Cote
1C/308437
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Règlement (adopté au cours de la séance publique du...
12

Règlement
Cote
1C/302071/VOL/5
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Règlement
13

Séance du Conseil municipal du 19 mai 1851. Voeu émis par le Conseil municipal sur le projet de loi présenté à l'Assemblée Nationale, le 14 mai 1851, relatif à l'organisation du pouvoir central dans les diverses communes composant l'agglomération lyonnaise
Cote
1C/700468
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Séance du Conseil municipal du 19 mai 1851. Voeu émis...
14

Rapport sur le budget de 1866 présenté au nom d'une commission...
Cote
1C/708955
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Rapport sur le budget de 1866 présenté au nom d'une...
15

Rapport au nom d'une commission spéciale sur la réclamation des collatéraux de M. Eynard contre le legs universel qu'il a fait en faveur de l'école de la Martinière de Lyon
Cote
1C/308308
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Rapport au nom d'une commission spéciale sur la réclamation...
16

Projet de réorganisation de l'Institution des secours à domicile à Lyon
Cote
1C/708631
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Projet de réorganisation de l'Institution des secours...
17

Règlement [adopté au cours de la séance publique du 22 juin 1953]
Cote
1C/307204
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Règlement [adopté au cours de la séance publique du...
18

Rapport au nom d'une commission spéciale sur la réclamation des collatéraux de Mr. Eynard contre le legs universel qu'il a fait en faveur de l'école de la Martinière de Lyon
Cote
1C/302998
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Rapport au nom d'une commission spéciale sur la réclamation...
19

Rapport lu au Conseil Municipal de Lyon sur la création d'une Faculté de Médecine et d'une Ecole supérieure de pharmacie, au nom d'une Commission [...] 24 juin 1873
Cote
1C/700682
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport lu au Conseil Municipal de Lyon sur la création...
20

Règlement [adopté dans la séance publique du 19 juin 1900]
Cote
1C/307642
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Règlement [adopté dans la séance publique du 19 juin...