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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Lotissement "Deschamps" : 286LT1940.
Cote
2948W/248
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'occupation du sol.

  • Autorisations de lotir de 1924 à 2006.
  • Lotissement "Deschamps" : 286LT1940.
2

Lotissement "Triffoz" : 202LT1938.
Cote
2948W/175
 Date
1938-1941
 Lieu - Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'occupation du sol.

  • Autorisations de lotir de 1924 à 2006.
  • Lotissement "Triffoz" : 202LT1938.