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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1C/702373
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Ordonnance concernant des mesures d'ordre à observer...
2
Cote
1C/306498
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Ordonnance concernant l'Inspection des Viandes de Boucherie...
3
Cote
1C/702371
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Ordonnance concernant les receleurs des meubles et...
4
Cote
1C/702380
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Ordonnance concernant les mesures de police, relatives...
5
Cote
1C/305285
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Mendicité. Extrait du code pénal. [Avec une ordonnance...