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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Ordonnance concernant des mesures d'ordre à observer à l'occasion de l'entrée de S. M. Louis XVIII dans sa capitale. Paris, le 1er Mai 1814
Cote
1C/702373
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Ordonnance concernant des mesures d'ordre à observer...
2

Ordonnance concernant l'Inspection des Viandes de Boucherie et de Charcuterie. [Paris, le 13 octobre 1879]
Cote
1C/306498
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Ordonnance concernant l'Inspection des Viandes de Boucherie...
3

Ordonnance concernant les receleurs des meubles et effets militaires soustraits dans les casernes. Paris, le 18 avril 1814
Cote
1C/702371
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Ordonnance concernant les receleurs des meubles et...
4

Ordonnance concernant les mesures de police, relatives aux cérémonies qui auront lieu à l'occasion de l'acceptation de la constitution, au Champ de Mai. Paris, le 30 Mai 1815
Cote
1C/702380
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Ordonnance concernant les mesures de police, relatives...
5

Mendicité. Extrait du code pénal. [Avec une ordonnance réprimant la mendicité. 20 septembre 1828]
Cote
1C/305285
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Mendicité. Extrait du code pénal. [Avec une ordonnance...