Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
Sujets
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Fonctions
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 2
Personnes
  • 1
Auteurs
  • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Période
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Edit du Roy, portant création des offices de juges de Traittes, juges-gardes aux mesurages et entrepôts des sels, alternatifs. Donné à Versailles au mois de novembre 1709
Cote
1C/707572
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy, portant création des offices de juges...
2

Edit du Roy donné à Versailles au mois d'aoust 1705. Portant révocation des privileges accordez par l'établissement des Offices de judicature, de police et de finance, créez depuis le premier janvier 1689. jusqu'à present. Registré en Parlement
Cote
1C/707580
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit du Roy donné à Versailles au mois d'aoust 1705....
3

Etat des officiers royaux des bailliages et Sénéchaussées de 1461 à 1515
Cote
1C/303267
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Etat des officiers royaux des bailliages et Sénéchaussées...