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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2948W/174
Date
1938
Lieu - Type de document
autorisation d'urbanisme
  • Contexte : Autorisations d'occupation du sol.

  • Autorisations de lotir de 1924 à 2006.
  • Morcèlement d'un tènement de terrain de la "Société...
2
Cote
2948W/182
Date
1938-1939
Lieu - Type de document
autorisation d'urbanisme
  • Contexte : Autorisations d'occupation du sol.

  • Autorisations de lotir de 1924 à 2006.
  • Lotissement de la "Société Textil" : 210LT1938.
3
Cote
2948W/394
Date
1947
Lieu - Type de document
autorisation d'urbanisme
  • Contexte : Autorisations d'occupation du sol.

  • Autorisations de lotir de 1924 à 2006.
  • Lotissement de la "Société Textil" : 470LT1947.