Filtrer les résultats
Multimédias
  • 21
Nom de l'inventaire
  • 12
  • 6
  • 3
Sujets
  • 21
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Fonctions
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 21
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 2
  • 2
Période
Aucune valeur disponible

  • sur 2
21 résultats

Résultats de la recherche

1

Chroniques électorales, T2

Date

-

Cote

1C/4660/VOL/2

2

De la formation et de la révision annuelle des listes électorales politiques, sénatoriales, municipales, consulaires, etc.

Date

-

Cote

1C/4488

3

Manuel de droit électoral, d'après la jurisprudence de la Cour de Cassation

Date

-

Cote

1C/3640

4

Code électoral. Guide pratique pour les élections au sénat, à la chambre des députés, aux conseils généraux et d'arrondissement et aux conseils municipaux [...]

Date

-

Cote

1C/3758

5

Manuel électoral

Date

-

Cote

1C/2134

6

Liste des citoyens éligibles aux places municipales de la ville de Lyon, conformément aux Décrets de l'Assemblée Nationale, acceptés par le Roi

Date

-

Cote

1C/362

7

Législation électorale comparée des principaux pays de l'Europe

Date

-

Cote

1C/4914

8

Manuel de la révision de la liste électorale à l'usage des Préfets, Sous-Préfets, Maires, des Juges de Paix, des Commissions de révision de la liste électorale, et des électeurs

Date

-

Cote

1C/2389

9

Essais de nomenclatures lyonnaises, municipales et autres de 1800 à 1865 suivis de divers opuscules sur des questions lyonnaises

Date

-

Cote

1C/1227

10

Chroniques électorales, T1

Date

-

Cote

1C/4660/VOL/1

11

Elections législatives du 16 novembre 1919. Résultats officiels avec application de la R.P. départementale. Le mécanisme et les erreurs du nouveau mode de scrutin

Date

-

Cote

1C/2138

12

Traité de l'organisation municipale et des élections communales [...]

Date

-

Cote

1C/3776

13

Elections Municipales [Application des lois des 5 avril 1884 et 22 juillet 1889]. Jurisprudence du Conseil d'Etat

Date

-

Cote

1C/2090

14

Code électoral

Date

-

Cote

1C/2547

15

Elections Municipales. Jurisprudence du Conseil d'Etat

Date

-

Cote

1C/3131

16

Manuel électoral. Guide pratique de l'électeur et du Maire

Date

-

Cote

1C/2208

17

Code électoral. Décrets n°s 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs

Date

-

Cote

1C/3981

18

Guide électoral. La liste électorale. Sa composition et sa révision annuelle. Commentaire des textes [...]

Date

-

Cote

1C/4459

19

Guide électoral pratique, à l'usage des électeurs, des maires, des juges de paix et des Conseils de préfecture, contenant un appendice spécial à l'Algérie

Date

-

Cote

1C/1943

20

Nouveau manuel de l'électeur

Date

-

Cote

1C/4281