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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi, arrêté préfectoral et instruction à déposer sur le bureau de vote
Cote
1C/302379/VOL/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi,...
2

Loi concernant le mode de réélection des deux tiers de la Convention nationale. Du 13 fructidor L'an troisième de la République [...] [30 août 1795]
Cote
1C/302815
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Loi concernant le mode de réélection des deux tiers...
3

Election des Conseillers Municipaux et des Conseillers Généraux de la Seine [Banlieue]. [Ordonnances et décrets du 4 janvier 1959]
Cote
1C/300992
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Election des Conseillers Municipaux et des Conseillers...
4

Election présidentielle. Jour "J". Présence et vigilance dans les bureaux de vote
Cote
1C/306819
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Election présidentielle. Jour "J". Présence et vigilance...
5

Manuel de l'électeur. Législation et Jurisprudence. [18ème mille]
Cote
1C/301474
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Manuel de l'électeur. Législation et Jurisprudence....
6

Les élections municipales. Guide de l'électeur, législation et jurisprudence
Cote
1C/300368
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Les élections municipales. Guide de l'électeur, législation...
7

Loi concernant le mode de réélection des deux tiers de la Convention nationale. Du 13 fructidor L'an troisième de la République [...] [30 août 1795]
Cote
1C/303121
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Loi concernant le mode de réélection des deux tiers...
8

Manuel de l'électeur par un secrétaire départemental
Cote
1C/300378
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Manuel de l'électeur par un secrétaire départemental
9

Adresse des citoyens actifs du quartier du Change, à Messieurs les Officiers municipaux de la ville de Lyon
Cote
1C/707036
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Adresse des citoyens actifs du quartier du Change,...
10

Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi, arrêté préfectoral et instruction à déposer sur le bureau de vote
Cote
1C/302379/VOL/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi,...
11

Les élections législatives dans le département du Rhône sous la troisième République
Cote
1C/707733
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Les élections législatives dans le département du Rhône...
12

Les élections locales
Cote
22C/77
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Les élections locales
13

Election présidentielle. Campagne officielle. Bureaux de vote. Le jeu des questions et des réponses
Cote
1C/707381
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Election présidentielle. Campagne officielle. Bureaux...
14

Instruction relative aux modalités d'exercice du droit de vote par procuration. Paris. 23 janvier 1976
Cote
1C/704493
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Instruction relative aux modalités d'exercice du droit...
15

L'Organisation électorale. Manuel pratique des secrétariats électoraux
Cote
1C/301477
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • L'Organisation électorale. Manuel pratique des secrétariats...
16

La révision des listes électorales. Législation et jurisprudence
Cote
1C/301476
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • La révision des listes électorales. Législation et...
17

Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi, arrêté préfectoral et instruction à déposer sur le bureau de vote
Cote
1C/302379/VOL/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi,...
18

Vers une réforme électorale
Cote
1C/302568
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Vers une réforme électorale
19

Elections Municipales à Lyon et Villeurbanne. Qui choisir
Cote
1C/309223
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Elections Municipales à Lyon et Villeurbanne. Qui choisir
20

Election des députés [6 mai 1906]. Lois, décrets et instructions à déposer sur le bureau de vote
Cote
1C/302378
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Election des députés [6 mai 1906]. Lois, décrets et...