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2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Lotissement "Ferlat" : 15LT1925.
Cote
2948W/12
 Date
1925-1980
 Lieu - Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'occupation du sol.

  • Autorisations de lotir de 1924 à 2006.
  • Lotissement "Ferlat" : 15LT1925.
2

Lotissement de la "Société Dufour et Chaboud" : 155LT1936.
Cote
2948W/132
 Date
1936-1941
 Lieu - Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'occupation du sol.

  • Autorisations de lotir de 1924 à 2006.
  • Lotissement de la "Société Dufour et Chaboud" : 155LT1936.