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654 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Séance du 16 septembre 2002.
Cote
2647W/104
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 16 septembre 2002.
2
Séances de 1836.

355 medias

Séances de 1836.
Cote
1217W/58, 1217WP/58 (Ancienne cote)
 Date
07/01/1836-29/12/1836
 Lieu - Type de document
délibération, registre

  • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

  • 1800-1852 : actes et délibérations du conseil municipal.
  • Séances de 1836.
3

Séance du 18 septembre 2000.
Cote
2647W/55
 Date
2000
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 18 septembre 2000.
4
Séances du 27 août 1824 au 16 décembre 1825.

225 medias

Séances du 27 août 1824 au 16 décembre 1825.
Cote
1217W/43, 1217WP/43 (Ancienne cote)
 Date
27/08/1824-16/12/1825
 Lieu - Type de document
délibération, registre

  • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

  • 1800-1852 : actes et délibérations du conseil municipal.
  • Séances du 27 août 1824 au 16 décembre 1825.
5
Séances du 12 mai 1879 au 23 février 1880.

194 medias

Séances du 12 mai 1879 au 23 février 1880.
Cote
1217W/127, 1217WP/126 (Ancienne cote)
 Date
12/05/1879-23/02/1880
 Lieu - Type de document
délibération, registre

  • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

  • 1874-1940 : actes et délibérations du conseil municipal.
  • Séances du 12 mai 1879 au 23 février 1880.
6

Séance du 23 octobre 2007.
Cote
2715W/39
 Date
2007
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2007.
  • Séance du 23 octobre 2007.
7

Séance du 25 mars 2002.
Cote
2647W/88
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 25 mars 2002.
8

Séance du 17Décembre 2007.
Cote
2715W/45
 Date
2007
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2007.
  • Séance du 17Décembre 2007.
9

Dossier de séance (délibérations n°1599 à 1657).
Cote
2924W/43
 Date
2009
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2009.
  • Séance du 14 septembre 2009.
  • Dossier de séance (délibérations n°1599 à 1657).
10

Dossier de séance (délibérations n°4370 à 4396).
Cote
2924W/104
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 2 avril 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4370 à 4396).
11
Séances du 1er floréal An V au 9 germinal An VII.

199 medias

Séances du 1er floréal An V au 9 germinal An VII.
Cote
1217W/25, 1217WP/25 (Ancienne cote)
 Date
20/04/1797-29/03/1799
 Lieu - Type de document
délibération, registre

  • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

  • 1796-1805 : actes et délibérations des divisions.
  • 7 ventôse An IV au 16 fructidor An XIII : Municipalité...
  • Séances du 1er floréal An V au 9 germinal An VII.
12

Séance du 14 mai 2007.
Cote
2715W/30
 Date
2007
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2007.
  • Séance du 14 mai 2007.
13
Séances de 1833.

491 medias

Séances de 1833.
Cote
1217W/54, 1217WP/54 (Ancienne cote)
 Date
10/01/1833-28/12/1833
 Lieu - Type de document
délibération, registre

  • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

  • 1800-1852 : actes et délibérations du conseil municipal.
  • Séances de 1833.
14

Séance du 30 juin 2003.
Cote
2647W/125
 Date
2003
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2003.
  • Séance du 30 juin 2003.
15

Séance du 17 décembre 2001.
Cote
2647W/83
 Date
2001
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2001.
  • Séance du 17 décembre 2001.
16
Séances du 19 février 1885 au 12 novembre 1885.

196 medias

Séances du 19 février 1885 au 12 novembre 1885.
Cote
1217W/135, 1217WP/134 (Ancienne cote)
 Date
19/02/1885-12/11/1885
 Lieu - Type de document
délibération, registre

  • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

  • 1874-1940 : actes et délibérations du conseil municipal.
  • Séances du 19 février 1885 au 12 novembre 1885.
17

Dossier de séance (délibérations n°2359 à 2428).
Cote
2924W/58
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2010.
  • Séance du 17 mai 2010.
  • Dossier de séance (délibérations n°2359 à 2428).
18
Séances de 1864.

682 medias

Séances de 1864.
Cote
1217W/107, 1217WP/106 (Ancienne cote)
 Date
08/01/1864-30/12/1864
 Lieu - Type de document
délibération, registre

  • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

  • 1855-1873 : actes et délibérations du conseil municipal.
  • Séances de 1864.
19
Séances du 5 mai 1913 au 29 juillet 1914.

450 medias

Séances du 5 mai 1913 au 29 juillet 1914.
Cote
1217W/176, 1217WP/175 (Ancienne cote)
 Date
05/05/1913-29/07/1914
 Lieu - Type de document
délibération, registre

  • Contexte : Commune de Lyon : registres des délibérations.

  • 1874-1940 : actes et délibérations du conseil municipal.
  • Séances du 5 mai 1913 au 29 juillet 1914.
20

Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).
Cote
2924W/118
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 19 novembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).