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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

La justice d'Estieugues, cours et dépendances en Haut-Beaujolais, sous l'Ancien Régime
Cote
1C/503218
 Date- Lieu
Beaujolais (France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La justice d'Estieugues, cours et dépendances en Haut-Beaujolais,...
2

Rapports de la ville avec les juridictions royales et seigneuriales.
Cote
FF/1
 Date
1267-1529
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Rapports de la ville avec les juridictions royales...