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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Mainlevée pour les marchandises en transit.

49 medias

Mainlevée pour les marchandises en transit.
Cote
2I/174
 Date
1794-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Roulage, voirie.
  • Police du roulage.
  • Mainlevée pour les marchandises en transit.
2
Correspondance et instructions générales, ordonnances et affiches concernant les voitures de transport et les chemins de fer, affaires particulières, arrêtés de permis de circulation, contraventions, listes d'entreprises de transports et voitures publiques.

253 medias

Correspondance et instructions générales, ordonnances et affiches concernant les voitures de transport et les chemins de fer, affaires particulières, arrêtés de permis de circulation, contraventions, listes d'entreprises de transports et voitures publiques.
Cote
2I/173
 Date
1793-1861
 Lieu - Type de document
affiche, correspondance, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Roulage, voirie.
  • Police du roulage.
  • Correspondance et instructions générales, ordonnances...
3

Police des quais et ports : ordonnances, arrêtés, règlements, pétitions et affaires particulières. Inspection des ports et navigation, rapports.
Cote
1I/258
 Date
1794-1868
 Lieu - Type de document
règlement, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Fleuves, ports et quais, baignades.
  • Police des quais et ports : ordonnances, arrêtés, règlements,...
4

Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances, arrêtés, règlements, compagnies de navigation, remonte des bateaux sur la Saône, compagnie des "modères".
Cote
1I/257
 Date
1790-1870
 Lieu - Type de document
règlement, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Fleuves, ports et quais, baignades.
  • Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances,...
5

Registre-journal de la police fluviale.
Cote
1I/258/BIS
 Date
1850-1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Fleuves, ports et quais, baignades.
  • Registre-journal de la police fluviale.
6

Baignades et bains publics : ordonnances, surveillance. Bains de l'île des graviers. Secours aux noyés (bateaux de sauvetage, sauveteurs, sociétés de sauvetage, chiens-nageurs, boîtes de secours).
Cote
1I/259
 Date
1792-1870
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Fleuves, ports et quais, baignades.
  • Baignades et bains publics : ordonnances, surveillance....
7
Délits de voirie et de roulage.

50 medias

Délits de voirie et de roulage.
Cote
2I/175
 Date
1809-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Roulage, voirie.
  • Police du roulage.
  • Délits de voirie et de roulage.
8
Police de la voirie : contraventions.

13 medias

Police de la voirie : contraventions.
Cote
2I/176
 Date
1814-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Roulage, voirie.
  • Police de la voirie : contraventions.