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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Observations présentées par Chavanis aîné, à M. Jayr, préfet du département du Rhône, à l'appui de la décision prise par le conseil général du même département, le 28 août 1838, et de celle du conseil des Ponts et Chaussées, en vertu desquelles la route départementale n° 7 doit passer par le bas du village de Chamelet, pour servir de réponse au mémoire du S. Benoit Billiet [...]
Cote
1C/700006
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1C/700001-1C/701999
  • Observations présentées par Chavanis aîné, à M. Jayr,…