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  1. Résultat n°1

    Discours prononcé par M. Morand de Jouffrey, Procureur-général du Roi, près la cour royale de Douai, Président du Collège électoral du département du Pas-de-Calais, le 29 juillet 1828

    Auteur

    MORAND DE JOUFFREY - Aimé Jean Jacques di

    Cote

    1C/704821

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Discours prononcé par M. Morand de Jouffrey, Procureur-général…
  2. Résultat n°2

    Acte public pour la licence, qui sera soutenu le jeudi 16 février 1809

    Auteur

    MORAND DE JOUFFREY - Aimé Jean Jacques di

    Cote

    1C/704409

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Acte public pour la licence, qui sera soutenu le jeudi…
  3. Résultat n°3

    Plaidoyer prononcé le 11 août 1828 devant la Cour Royale de Douai [...] par M. Morand de Jouffrey, procureur-général du Roi près cette cour [...] contre l'éditeur responsable du journal intitulé l'Echo du Nord, poursuivi pour délits commis par la publication d'un article sur l'éducation des princes

    Date de publication

    1828

    Auteur

    MORAND DE JOUFFREY - Aimé Jean Jacques di

    Cote

    1C/304695

    • Contexte : 1C/304000-1C/305999
    • Plaidoyer prononcé le 11 août 1828 devant la Cour…
  4. Résultat n°4

    Plaidoyer prononcé le 11 août 1828 devant la Cour Royale de Douai [...] par M. Morand de Jouffrey, procureur-général du Roi près cette [...] contre l'éditeur responsable du journal intitulé l'Echo du Nord, poursuivi pour délits commis par la publication d'un article sur l'éducation des princes

    Date de publication

    1828

    Auteur

    MORAND DE JOUFFREY - Aimé Jean Jacques di

    Cote

    1C/304696

    • Contexte : 1C/304000-1C/305999
    • Plaidoyer prononcé le 11 août 1828 devant la Cour…
  5. Résultat n°5

    Acte public pour la licence, qui sera soutenu le jeudi 16 février 1809, à trois heures de l'après-midi [...]

    Date de publication

    1809

    Auteur

    MORAND DE JOUFFREY - Aimé Jean Jacques di

    Cote

    1C/704437

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Acte public pour la licence, qui sera soutenu le jeudi…