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16 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Etude sur le personnel de surveillance des cantines et restaurants scolaires
Cote
1C/706316
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Etude sur le personnel de surveillance des cantines...
2

Enquête sur les mairies annexes et les commissions de quartiers
Cote
1C/706315
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Enquête sur les mairies annexes et les commissions...
3

Compte rendu de la réunion de concertation sur le titre III du code de la fonction publique portant statut de la fonction publique territoriale
Cote
1C/650963
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/650000 - 1C/652226

  • Compte rendu de la réunion de concertation sur le titre...
4

Compte-rendu de la réunion de concertaion sur le titre III du Code de la fonction publique portant statut de la fonction publique territoriale
Cote
1C/706319
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Compte-rendu de la réunion de concertaion sur le titre...
5

Etude sur la situation des personnels affectés à la saisie de l'information sur terminaux transactionnels en ligne
Cote
1C/705643
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Etude sur la situation des personnels affectés à la...
6

Les grandes villes devant l'avenir
Cote
22C/64
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Les grandes villes devant l'avenir
7

Présentation des principales observations des membres de l'Association sur les avant-projets de loi relatifs au code général de la fonction publique
Cote
1C/706318
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Présentation des principales observations des membres...
8

Etude sur l'évolution de la dotation globale de fonctionnement de 1980 à 1981
Cote
1C/706317
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Etude sur l'évolution de la dotation globale de fonctionnement...
9

Etude sur l'assujetissement à la T.V.A. des subventions d'équilibre versées par les collectivités aux réseaux de transports en commun
Cote
1C/706587
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Etude sur l'assujetissement à la T.V.A. des subventions...
10

Eléments de comparaison sur les réseaux de transports urbains
Cote
1C/704726
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Eléments de comparaison sur les réseaux de transports...
11

Evolution du produit des contributions directes. de 1976 à 1977
Cote
1C/704097
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Evolution du produit des contributions directes. de...
12

Etude sur l'intégration des agents communaux affectés à des fonctions d'animation
Cote
1C/706588
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Etude sur l'intégration des agents communaux affectés...
13

Livre blanc aux citoyens
Cote
1C/308701
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Livre blanc aux citoyens
14

Note d'avancement concernant l'enquête sur les corps de sapeurs-pompiers
Cote
1C/706850
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Note d'avancement concernant l'enquête sur les corps...
15

Audience accordée par le Premier Ministre M. P. Mauroy, le 17 mars 1982, à une délégation de l'association. [Tableaux de synthèse]
Cote
1C/706175
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Audience accordée par le Premier Ministre M. P. Mauroy,...
16

Synthèse des questionnaires relatifs à la préparation du déjeuner de presse du 26 janvier 1984
Cote
1C/707092, 21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Synthèse des questionnaires relatifs à la préparation...