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  1. Résultat n°1

    Suivi du testament par la Caisse des écoles.

    Date

    1956-1990

    Cote

    2970W/12

    • Contexte : 2970W - Caisse des écoles, gestion des biens immobiliers.
    • Legs Bély-Guétard.
    • Gestion du legs.
    • Suivi du testament par la Caisse des écoles.

    Producteur :

    Caisse des écoles

  2. Résultat n°2

    27 quai Saint-Vincent, 237 avenue Félix Faure angle 336 rue Paul Bert, 69 rue Duguesclin angle rue Sully.

    Date

    1956-1974

    Cote

    2970W/13

    • Contexte : 2970W - Caisse des écoles, gestion des biens immobiliers.
    • Legs Bély-Guétard.
    • Gestion du legs.
    • 27 quai Saint-Vincent, 237 avenue Félix Faure angle…

    Producteur :

    Caisse des écoles

  3. Résultat n°3

    Echange de lots : titre de propriété, état hypothécaire, acte du 5 novembre 2007, relevés d'informations, impôts, diagnostics, arrêtés, convention, mémoire, délibérations, rapports.

    Date

    2001-2007

    Cote

    2970W/17

    • Contexte : 2970W - Caisse des écoles, gestion des biens immobiliers.
    • Legs Bély-Guétard.
    • Gestion des biens immobiliers.
    • 27 quai Saint-Vincent.
    • Local commercial.
    • Echange de lots : titre de propriété, état hypothécaire,…

    Producteur :

    Caisse des écoles

  4. Résultat n°4

    2011-2012

    Cote

    2971W/13

    • Contexte : 2971W - Caisse des écoles, projet de réussite éducative
    • Actions scolaires, périscolaires, extrascolaires,…
    • 2011-2012

    Producteur :

    Caisse des écoles

  5. Résultat n°5

    237 avenue Félix Faure angle 336 rue Paul Bert.

    Date

    1963-1983

    Cote

    2970W/20

    • Contexte : 2970W - Caisse des écoles, gestion des biens immobiliers.
    • Legs Bély-Guétard.
    • Gestion des biens immobiliers.
    • 237 avenue Félix Faure angle 336 rue Paul Bert.

    Producteur :

    Caisse des écoles

  6. Résultat n°6

    Assignations, conclusions, pièces récapitulatives, pièces juridiques Alfa 3 A, arrêté de fermeture du château, arrêt de la Cour d'appel de Lyon du 15 mai 2008, documentation, coupures de presse, bulletin municipal officiel.

    Date

    1996-2008

    Cote

    2970W/8

    • Contexte : 2970W - Caisse des écoles, gestion des biens immobiliers.
    • Château de Saint-Exupéry, Saint-Maurice de Rémens.
    • Contentieux. Procédure.
    • Assignations, conclusions, pièces récapitulatives,…

    Producteur :

    Caisse des écoles

  7. Résultat n°7

    Administration.

    Date

    1965-2005

    Cote

    2970W/1

    • Contexte : 2970W - Caisse des écoles, gestion des biens immobiliers.
    • Administration.

    Producteur :

    Caisse des écoles

  8. Résultat n°8

    Mise en œuvre.

    Date

    2002-2008

    Cote

    2971W/1

    • Contexte : 2971W - Caisse des écoles, projet de réussite éducative
    • Mise en œuvre.

    Producteur :

    Caisse des écoles

  9. Résultat n°9

    2012

    Cote

    2971W/7

    • Contexte : 2971W - Caisse des écoles, projet de réussite éducative
    • Subventions
    • Réception.
    • 2012

    Producteur :

    Caisse des écoles

  10. Résultat n°10

    Budget.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2971W/5

    • Contexte : 2971W - Caisse des écoles, projet de réussite éducative
    • Budget.

    Producteur :

    Caisse des écoles

  11. Résultat n°11

    2010-2011

    Cote

    2971W/12

    • Contexte : 2971W - Caisse des écoles, projet de réussite éducative
    • Actions scolaires, périscolaires, extrascolaires,…
    • 2010-2011

    Producteur :

    Caisse des écoles

  12. Résultat n°12

    Château d'Allières-et-Risset, Varces-Allières-et-Risset.

    Date

    1986-2002

    Cote

    2970W/3

    • Contexte : 2970W - Caisse des écoles, gestion des biens immobiliers.
    • Château d'Allières-et-Risset, Varces-Allières-et-Risset.

    Producteur :

    Caisse des écoles

  13. Résultat n°13

    Fonctionnement avant 1997.

    Date

    1981-1996

    Cote

    2970W/5

    • Contexte : 2970W - Caisse des écoles, gestion des biens immobiliers.
    • Château de Saint-Exupéry, Saint-Maurice de Rémens.
    • Fonctionnement avant 1997.

    Producteur :

    Caisse des écoles

  14. Résultat n°14

    1996-2008

    Date

    1996-2008

    Cote

    2970W/15

    • Contexte : 2970W - Caisse des écoles, gestion des biens immobiliers.
    • Legs Bély-Guétard.
    • Gestion des biens immobiliers.
    • 27 quai Saint-Vincent.
    • Assemblées générales.
    • 1996-2008

    Producteur :

    Caisse des écoles

  15. Résultat n°15

    2012-2014

    Cote

    2971W/14

    • Contexte : 2971W - Caisse des écoles, projet de réussite éducative
    • Actions scolaires, périscolaires, extrascolaires,…
    • 2012-2014

    Producteur :

    Caisse des écoles

  16. Résultat n°16

    Acquisition et fonctionnement 1927-1977.

    Date

    1927-1977

    Cote

    2970W/4

    • Contexte : 2970W - Caisse des écoles, gestion des biens immobiliers.
    • Château de Saint-Exupéry, Saint-Maurice de Rémens.
    • Acquisition et fonctionnement 1927-1977.

    Producteur :

    Caisse des écoles

  17. Résultat n°17

    Fonctionnement de mai 2008 à septembre 2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2970W/10

    • Contexte : 2970W - Caisse des écoles, gestion des biens immobiliers.
    • Château de Saint-Exupéry, Saint-Maurice de Rémens.
    • Fonctionnement de mai 2008 à septembre 2009.

    Producteur :

    Caisse des écoles

  18. Résultat n°18

    2006-2007

    Cote

    2971W/2

    • Contexte : 2971W - Caisse des écoles, projet de réussite éducative
    • Réunions.
    • Conseil consultatif de réussite éducative.
    • 2006-2007

    Producteur :

    Caisse des écoles

  19. Résultat n°19

    Ascenseur.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2970W/19

    • Contexte : 2970W - Caisse des écoles, gestion des biens immobiliers.
    • Legs Bély-Guétard.
    • Gestion des biens immobiliers.
    • 27 quai Saint-Vincent.
    • Ascenseur.

    Producteur :

    Caisse des écoles

  20. Résultat n°20

    Vente de 1997. Organisation.

    Date

    1990-1999

    Cote

    2970W/6

    • Contexte : 2970W - Caisse des écoles, gestion des biens immobiliers.
    • Château de Saint-Exupéry, Saint-Maurice de Rémens.
    • Vente de 1997. Organisation.

    Producteur :

    Caisse des écoles