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  1. Résultat n°1

    Délibération du Conseil Général de la Commune de la Ville de Lyon, du 16 juillet 1790. [Sur les octrois]

    Date de publication

    1790

    Cote

    1C/700787

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Délibération du Conseil Général de la Commune de la…
  2. Résultat n°2

    Adresse aux municipalités de France, par le Conseil général de la Commune de Lyon. [sur la Fédération, 27 mai 1790]

    Date de publication

    1790

    Cote

    1C/306042

    • Contexte : 1C/306000-1C/307999
    • Adresse aux municipalités de France, par le Conseil…
  3. Résultat n°3

    Délibération du Conseil général de la Commune de la Ville de Lyon. [Sur les octrois. Du 18 avril 1790]

    Date de publication

    1790

    Cote

    1C/700775

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Délibération du Conseil général de la Commune de la…
  4. Résultat n°4

    Extrait des registres des délibérations du Conseil général de la commune de Lyon. [au sujet de l'élévation de l'arbre de la Liberté, place des Terreaux]

    Date de publication

    1792

    Cote

    1C/305304

    • Contexte : 1C/304000-1C/305999
    • Extrait des registres des délibérations du Conseil…
  5. Résultat n°5

    "Le Conseil-général de la Commune à ses concitoyens. Citoyens, des hommes pervers [...]". [Proclamation sur la fabrication du pain. 5 octobre 1792]

    Date de publication

    1792

    Cote

    1C/306039

    • Contexte : 1C/306000-1C/307999
    • "Le Conseil-général de la Commune à ses concitoyens.…
  6. Résultat n°6

    Délibération du Conseil général de la Commune de la Ville de Lyon, du samedi 10 juillet 1790. [Sur la suppression de l'octroi]

    Date de publication

    1790

    Cote

    1C/700672

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Délibération du Conseil général de la Commune de la…