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1

Audience du 23 février 1877 [...] Entre M. Henri-Claude Aymard-Romagnier [...] et M. Pierre Ramet [...] et Melle Françoise-Elisabeth Ramet et le sieur Claude Effantin, son mari [...]

Date

-

Cote

1C/701375

2

Audience solennelle de rentrée lundi 16/9/1963

Date

-

Cote

1C/306869

3

Discours sur les traditions

Date

1851

Cote

SM/463

4

Affaire Consorts Pellion contre Raverot, Tranchard et consorts. Arrêt de la Cour du 28 juillet 1874

Date

-

Cote

1C/701034

5

La Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée contre MM. Marcet, Frischneckt et autres entrepreneurs de transports

Date

-

Cote

1C/709088

6

Une grève sous l'ancien régime [1744]

Date

-

Cote

1C/700506

7

Plaidoirie de M. Savary dans le procès en nullité de la Banque de Lyon et de la Loire

Date

-

Cote

1C/709033

8

Consorts Tardy-Payet contre Compagnie des Mines de Villeboeuf

Date

-

Cote

1C/709065

9

Note pour M. Poizat contre Mme Achard-Jammes

Date

-

Cote

1C/709050

10

Procès de M. Andrieux contre la comédie politique

Date

-

Cote

1C/308559

11

Résumé de la procédure et de la discussion pour MM. Pierroux et Marmorat contre, M. et Mme Groseiller, la Cie des Assurances mutuelles, appelants et intimés, la Cie la Nationale, la Cie l'Aigle, MM. Girodon et Cie, intimés, M. Germain, appelant éventuel

Date

-

Cote

1C/709069

12

Procès entre la compagnie des chemins de fer du Rhône et la Compagnie anonyme de la Dombes et des Chemins de fer du Sud-Est

Date

-

Cote

1C/709032

13

Copie d'un arrêt rendu par la cour d'Appel de Douai le 16 janvier 1882. Produit à l'appui de l'appel interjeté par les Frères des Ecoles chrétiennes, devant la cour d'Appel de lyon, contre la commune d'Oullins et les mariés Gay-Duperron

Date

-

Cote

1C/701518

14

Note et pièces justificatives, pour M. Foussemagne, ancien notaire, appelant contre

Date

-

Cote

1C/709064

15

Audience solennelle. Installation de M. Auzière, procureur général, et de la nouvelle chambre de la Cour

Date

-

Cote

1C/700483

16

Audience du 9 mai 1873

Date

-

Cote

1C/709035

17

Affaire des obligataires Armstrong, Campbell et Mac Ewen, appelants, contre le Syndic de la faillite de la Compagnie générale de Bellegarde, et la Société de pâte de bois, intimés

Date

-

Cote

1C/701032

18

Audience solennelle de rentrée, samedi 16 septembre 1961. Discours de M. André Martin

Date

-

Cote

1C/303843