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12 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Règlement de la compagnie des sapeurs-pompiers de cette ville
Cote
1C/303777
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Règlement de la compagnie des sapeurs-pompiers de cette...
2

Ordonnance de police, filles publiques [du 16 mai 1837]
Cote
1C/703415
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Ordonnance de police, filles publiques [du 16 mai 1837]
3

Promenade de Saint-Fons. Ordre de service [du 20 février 1849]
Cote
1C/706921
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Promenade de Saint-Fons. Ordre de service [du 20 février...
4

Ordonnance de police. Crocheteurs de ports. [24 mars 1843]
Cote
1C/703430
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Ordonnance de police. Crocheteurs de ports. [24 mars...
5

Modification du tarif et du règlement de l'octroi. Propositions de M. le Maire. [Du 3 avril 1847]
Cote
1C/700977
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Modification du tarif et du règlement de l'octroi....
6

Crocheteurs de place. [Règlement du 7 octobre 1824]
Cote
1C/303785
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Crocheteurs de place. [Règlement du 7 octobre 1824]
7

Promenade de Saint-Fons. Ordre de service [du 20 février 1849]
Cote
1C/703429
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Promenade de Saint-Fons. Ordre de service [du 20 février...
8

Règlement constitutif de la compagnie des sapeurs-pompiers [du 28 mars 1841]
Cote
1C/303794
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Règlement constitutif de la compagnie des sapeurs-pompiers...
9

Règlement d'administration de l'octroi de la ville de la Guillotière. [Du 15 octobre 1832]
Cote
1C/700964
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Règlement d'administration de l'octroi de la ville...
10

Ordonnance de police. Crocheteurs de places [du 24 mars 1843]
Cote
1C/703431
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Ordonnance de police. Crocheteurs de places [du 24...
11

Voitures publiques [Règlement du 20 juin 1850]
Cote
1C/303793
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Voitures publiques [Règlement du 20 juin 1850]
12

Emprunt de 700,000 francs voté par le Conseil municipal dans sa séance du 12 novembre 1841
Cote
1C/709274
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Emprunt de 700,000 francs voté par le Conseil municipal...