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Résultats de la recherche

1

Projet de réorganisation de l'institution des secours à domicile à Lyon. Rapport lu au Conseil municipal de Lyon, au nom d'une commission spéciale le 6 avril 1843

Date

-

Cote

1C/700458

2

Rapport de la commission chargée d'étudier les questions relatives aux abattoirs et marchés nommée dans la séance du 24 septembre 1889. [...]

Date

-

Cote

1C/700800

3

Octroi de Lyon

Date

-

Cote

1C/709119

4

Commission d'étude pour la réorganisation du bataillon des sapeurs-pompiers. Rapport

Date

-

Cote

1C/700983

5

Rapport lu au conseil municipal de Lyon sur la création d'une faculté de médecine et d'une école supérieure de pharmacie...

Date

-

Cote

1C/651077

6

Projet de distribution générale d'eaux potables pour le service public et l'usage des particuliers prises dans le Rhône par infiltration

Date

-

Cote

1C/700605

7

Suppression de l'octroi

Date

-

Cote

1C/307335

8

[Publications municipales :Délibérations ou rapports du conseil municipal de la ville de Lyon, 19 juin 1848-1854]

Date

-

Cote

1C/502910/VOL/1/3

9

Fourniture d'eau publique à la Ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/651101

10

Réunion des faubourgs à la ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/651411

11

Règlement [adopté à la séance publique du 2 octobre 1944]

Date

-

Cote

1C/304895

12

Projet de traité avec l'administration des Hospices pour l'acquisitiond'une partie du domaine de la Tête-d'Or afin d'y créer une promenadepublique

Date

-

Cote

1C/651079

13

Règlement (adopté au cours de la séance publique du 5 avril 1959)

Date

-

Cote

1C/651275

14

Rapport présenté au nom de la commission des taxes au Conseil municipal de Lyon

Date

-

Cote

1C/700623

15

Rapport présenté au nom de la commission des taxes au Conseil municipal de Lyon

Date

-

Cote

1C/700423

16

Dégrèvement des droits d'octroi sur les boissons hygiéniques

Date

-

Cote

1C/651288

17

Rapport présenté au Conseil municipal de la Ville de Lyon, dans la séance du 23 novembre 1849, au nom d'une commission spéciale sur l'avis à émettre relativement aux éléments à introduire dans la nouvelle loi municipale, cantonale et départementale. [Election des Conseils municipaux]

Date

-

Cote

1C/700609

18

Règlement (adopté au cours de la séance publique du 5 avril 1959)

Date

-

Cote

1C/308437

19

Règlement

Date

-

Cote

1C/302071/VOL/5

20

Opinion sur la question des eaux potables émise dans les séances des 19 et 23 novembre du Conseil municipal, dont il a voté l'impression

Date

-

Cote

1C/651315