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Résultats de la recherche

1

Rapport fait au nom de la commission spéciale chargée de l'examen de la demande d'un crédit pour l'établissement d'une école préparatoire de médecine et de pharmacie à Lyon

Date

-

Cote

1C/709171

2

Rapport sur la suppression de l'octroi

Date

-

Cote

1C/709125

3

Octroi de Lyon

Date

-

Cote

1C/709119

4

Rapport sur le budget de 1866 présenté au nom d'une commission...

Date

-

Cote

1C/708955

5

Rénovation du tissage lyonnais

Date

-

Cote

1C/708876

6

Présentation du projet de la Gare de la Part-Dieu

Date

-

Cote

1C/708827

7

Rapport présenté par M. le Sénateur chargé de l'administration du département du Rhône au Conseil Municipal de Lyon sur l'état des travaux et des finances de la ville

Date

-

Cote

1C/708686

8

A Messieurs les membres du Conseil municipal de la Ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/708633

9

Projet de réorganisation de l'Institution des secours à domicile à Lyon

Date

-

Cote

1C/708631

10

Exposé des propositions du maire de la ville de la Guillotière, pour le budget de 1841, présenté au Conseil municipal dans la session légale de novembre 1840

Date

-

Cote

1C/708614

11

Révision des noms des rues

Date

-

Cote

1C/707820

12

Projet de distribution générale d'eaux potables pour le service public et l'usage des particuliers prises dans le Rhône par infiltration

Date

-

Cote

1C/707815

13

Centre franco-islamique de Lyon. La cablo-distribution à Lyon. Commission générale, 10 novembre 1983

Date

-

Cote

1C/707310

14

Création de rues et places publiques dans les terrains militaires déclassés sur la rive gauche du Rhône. Projet de traité d'échange de terrains entre l'Etat et la ville de Lyon. Rapport de la Commission spéciale

Date

-

Cote

1C/706578

15

Plan de mandat. Prévision financière

Date

-

Cote

1C/703890

16

Révision du nom des rues. Rapport de la commission spéciale

Date

-

Cote

1C/703428

17

Rapport de la commission chargée de l'examen du projet de travaux et améliorations à réaliser dans la ville de Lyon pendant la période s'étendant de 1897 à 1900

Date

-

Cote

1C/702137

18

Séance du 7 octobre 1880. Enseignement théorique et pratique du tissage de la soie. Rapport présenté au nom de la commission des intérêts publics

Date

-

Cote

1C/702128

19

Reconstruction du pont Morand. Rapport de la commission spéciale [...]

Date

-

Cote

1C/702099

20

Avant-projet d'alimentation de la ville de Lyon par une prise d'eau au lac d'Annecy. Rapport de la Commission spéciale

Date

-

Cote

1C/701124

21

Projet de réorganisation et de règlement des Sapeurs-pompiers de la Ville de Lyon. Rapport de la Commission spéciale

Date

-

Cote

1C/701083

22

Commission d'étude pour la réorganisation du bataillon des sapeurs-pompiers. Rapport

Date

-

Cote

1C/700983

23

Conseil municipal. Commission d'étude pour la réorganisation du bataillon des Sapeurs-pompiers

Date

-

Cote

1C/700982

24

Abattoirs et marché aux bestiaux. Gestion directe par la Ville. Taxes d'abattage. Rapport de M. le Maire

Date

-

Cote

1C/700938

25

Alimentation de Lyon en eaux potables. Rapport de la Commission spéciale chargée d'étudier la question de l'amélioration du service des eaux

Date

-

Cote

1C/700804

26

Rapport de la commission chargée d'étudier les questions relatives aux abattoirs et marchés nommée dans la séance du 24 septembre 1889. [...]

Date

-

Cote

1C/700800

27

Rapport lu au Conseil Municipal de Lyon sur la création d'une Faculté de Médecine et d'une Ecole supérieure de pharmacie, au nom d'une Commission [...] 24 juin 1873

Date

-

Cote

1C/700682

28

Rapport sur la question de l'Association houillère au Conseil Municipal de la Ville de Lyon, au nom d'une commission spéciale. Séance du 12 mars 1846

Date

-

Cote

1C/700656

29

Rapport présenté au nom de la commission des taxes au Conseil municipal de Lyon

Date

-

Cote

1C/700623

30

Délibération sur la nécessité de faire participer le fleuve du Rhône au crédit demandé aux Chambres par M. le Ministre des Travaux publics, le 12 mars 1845, pour l'amélioration de la navigation intérieure

Date

-

Cote

1C/700617

31

Rapport fait au Conseil municipal de Lyon dans sa séance du 19 février 1850, au nom d'une commission spéciale chargée de l'éxamen du projet de loi relatif à la concession du chemin de fer de Paris à Avignon

Date

-

Cote

1C/700615

32

Rapport sur la propriété des bâtiments du collège et l'établissement de l'escalier de la bibliothèque au Conseil Municipal de la Ville de Lyon, par une commission spéciale [...] Séance du 6 novembre 1845

Date

-

Cote

1C/700613

33

Rapport présenté au Conseil municipal de la Ville de Lyon, dans la séance du 23 novembre 1849, au nom d'une commission spéciale sur l'avis à émettre relativement aux éléments à introduire dans la nouvelle loi municipale, cantonale et départementale. [Election des Conseils municipaux]

Date

-

Cote

1C/700609

34

Commission spéciale et permanente du chemin de fer

Date

-

Cote

1C/700607

35

Projet de distribution générale d'eaux potables pour le service public et l'usage des particuliers prises dans le Rhône par infiltration

Date

-

Cote

1C/700605

36

Séance du Conseil municipal du 19 mai 1851. Voeu émis par le Conseil municipal sur le projet de loi présenté à l'Assemblée Nationale, le 14 mai 1851, relatif à l'organisation du pouvoir central dans les diverses communes composant l'agglomération lyonnaise

Date

-

Cote

1C/700468

37

Projet de réorganisation de l'institution des secours à domicile à Lyon. Rapport lu au Conseil municipal de Lyon, au nom d'une commission spéciale le 6 avril 1843

Date

-

Cote

1C/700458

38

Rapport présenté au nom de la commission spéciale chargée de l'examen des projets divers de distribution d'eaux dans l'intérieur de la ville

Date

-

Cote

1C/700455

39

Rapport présenté au nom de la commission des taxes au Conseil municipal de Lyon

Date

-

Cote

1C/700423

40

Octroi de Lyon. Suppression de la 2è zone. Rectification des limites du territoire assujetti. Rapport de la Commission spéciale [...] [Lyon, le 5 juillet 1887]

Date

-

Cote

1C/700420

41

Rapport sur la propriété des bâtiments du collège et l'établissement de l'escalier de la bibliothèque

Date

-

Cote

1C/651519

42

Questions de la réunion des villes de la Guillotière, la Croix-Rousse et Vaise à la ville de Lyon, avec attribution des pouvoirs municipaux au Préfet du département

Date

-

Cote

1C/651412

43

Réunion des faubourgs à la ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/651411

44

Opinion sur la question des eaux potables émise dans les séances des 19 et 23 novembre du Conseil municipal, dont il a voté l'impression

Date

-

Cote

1C/651315

45

Dégrèvement des droits d'octroi sur les boissons hygiéniques

Date

-

Cote

1C/651289

46

Dégrèvement des droits d'octroi sur les boissons hygiéniques

Date

-

Cote

1C/651288

47

Règlement (adopté au cours de la séance publique du 5 avril 1959)

Date

-

Cote

1C/651275

48

Réunion des faubourgs à la Ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/651231

49

Fourniture d'eau publique à la Ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/651101

50

Rapport sur une fourniture d'eau potable à la Ville de Lyon présenté au Conseil municipal de cette ville...

Date

-

Cote

1C/651090

51

Projet de traité avec l'administration des Hospices pour l'acquisitiond'une partie du domaine de la Tête-d'Or afin d'y créer une promenadepublique

Date

-

Cote

1C/651079

52

Rapport lu au conseil municipal de Lyon sur la création d'une faculté de médecine et d'une école supérieure de pharmacie...

Date

-

Cote

1C/651077

53

Rapport présenté au nom de la commission spéciale chargée de l'examen des projets divers de distribution d'eaux dans l'intérieur de la ville

Date

-

Cote

1C/650981

54

Rapport présenté au nom de la commission spéciale chargée de l'examen des projets divers de distribution d'eaux dans l'intérieur de la ville

Date

-

Cote

1C/650973

55

Alimentation de la ville de Lyon et distribution de l'énergie par une prise au lac d'Annecy

Date

-

Cote

1C/650902

56

Question de la réunion des villes de la Guillotière, la Croix-Rousseet Vaise à la Ville de Lyon, avec attribution des pouvoirs municipauxau Préfet du département : rapport de M. Réveil, Maire de Lyon, contrece projet de loi, lu au Conseil municipal de la ville de Lyon, dansla séance extraordinaire du 21 septembre 1849

Date

-

Cote

1C/650851

57

Reconstruction du pont Morand

Date

-

Cote

1C/650819

58

Rapport fait au Conseil municipal de Lyon dans sa séance du 22 juillet 1847 sur un projet de distribution d'eaux dans l'intérieur de la ville

Date

-

Cote

1C/650796

59

Etude des différents projets

Date

-

Cote

1C/503307

60

Etude des différents projets de distribution des eaux par une commission spéciale...

Date

-

Cote

1C/503237

61

Présentation du plan de mandat, commission générale du 5 février 1979

Date

-

Cote

1C/503006

62

Revendication de propriétés communales occupées par les écoles congréganistes, rue Part-Dieu et rue Servient

Date

-

Cote

1C/502940

63

Enseignement théorique et pratique du tissage de la soie

Date

-

Cote

1C/502938

64

Alimentation de Lyon en eaux potables

Date

-

Cote

1C/502937

65

Loi relative à la réorganisation des commissions des Hospices

Date

-

Cote

1C/502935

66

Commission d'expertise du Théâtre-Bellecour

Date

-

Cote

1C/502934

67

Rapport des membres du Conseil municipal faisant partie de la commission d'enquête

Date

-

Cote

1C/502933

68

Projet de conversion et d'unification de la dette lyonnaise

Date

-

Cote

1C/502932

69

Projet de réorganisation et de règlement des sapeurs-pompiers de la Ville de Lyon

Date

-

Cote

1C/502931

70

Amélioration de la navigation du Rhône entre Lyon et la mer

Date

-

Cote

1C/502929

71

Service des vidanges

Date

-

Cote

1C/502928

72

Revendications de la Ville de Lyon contre l'Etat au sujet des dépenses de guerre

Date

-

Cote

1C/502922

73

Projet de traité avec l'administration des Hospices pour l'acquisiton d'une partie du domaine de la Tête-d'Or afin d'y créer une promenade publique

Date

-

Cote

1C/502913

74

[Délibérations du conseil municipal de la ville de Lyon], 22 juin 1848-29 août 1851

Date

-

Cote

1C/502909

75

Etude des différents projets de distribution des eaux

Date

-

Cote

1C/502361

76

Règlement [adopté au cours de la séance publique du 22 juin 1953]

Date

-

Cote

1C/309083

77

Règlement (adopté au cours de la séance publique du 5 avril 1959)

Date

-

Cote

1C/308438

78

Règlement (adopté au cours de la séance publique du 5 avril 1959)

Date

-

Cote

1C/308437

79

Rapport au nom d'une commission spéciale sur la réclamation des collatéraux de M. Eynard contre le legs universel qu'il a fait en faveur de l'école La Martinière de Lyon

Date

-

Cote

1C/308318

80

Rapport au nom d'une commission spéciale sur la réclamation des collatéraux de M. Eynard contre le legs universel qu'il a fait en faveur de l'école de la Martinière de Lyon

Date

-

Cote

1C/308308