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  1. Résultat n°1

    Ordonnance de police, relative aux apprentis des deux sexes, dans les Manufactures, Fabriques et Ateliers de la Ville de Lyon. [18 janvier 1813]

    Cote

    1C/706515

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Ordonnance de police, relative aux apprentis des deux…
  2. Résultat n°2

    Du régime exceptionnel imposé à la ville de Lyon. Mémoire présenté par le Maire à l'appui des revendications de la municipalité

    Date de publication

    1884

    Cote

    1C/700680

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Du régime exceptionnel imposé à la ville de Lyon.…
  3. Résultat n°3

    Ordonnance de police concernant les Crocheteurs des Ports. [22 Octobre 1817]

    Cote

    1C/705210

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Ordonnance de police concernant les Crocheteurs des…
  4. Résultat n°4

    Personnel municipal. Reclassement. Rapports de M. le Maire adoptés par le Conseil municipal au cours de sa séance du 21 février 1949

    Cote

    1C/700175

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Personnel municipal. Reclassement. Rapports de M.…
  5. Résultat n°5

    Ordonnance de polce [sic]. Chiffonniers ambulants. [4 décembre 1839]

    Cote

    1C/305988

    • Contexte : 1C/304000-1C/305999
    • Ordonnance de polce [sic]. Chiffonniers ambulants.…
  6. Résultat n°6

    Fixation de la longueur des flottes ou écheveaux de soie pour la fabrication des tulles. [13 juin 1818]

    Cote

    1C/706492

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Fixation de la longueur des flottes ou écheveaux de…
  7. Résultat n°7

    Réponse du Maire de la Ville de Lyon au mémoire publié par les propriétaires de la Salle dite des Célestins. [11 janvier 1834]

    Date de publication

    1834

    Cote

    1C/301686

    • Contexte : 1C/300001-1C/301999
    • Réponse du Maire de la Ville de Lyon au mémoire publié…
  8. Résultat n°8

    Règlement pour les établissements publics existant dans le bâtiment Saint-Pierre

    Date de publication

    1818

    Cote

    1C/706465

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Règlement pour les établissements publics existant…
  9. Résultat n°9

    Grand-théâtre. Modification au cahier des charges. Rapport de M. le Maire. [14 février 1890]

    Cote

    1C/701623

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Grand-théâtre. Modification au cahier des charges.…
  10. Résultat n°10

    Rapport sur la suppression de l'octroi, les taxes municipales de remplacements et l'application de la loi du 29 décembre 1897 concernant la réduction obligatoire des droits d'octroi sur les boissons hygièniques, présenté au Conseil municipal par M. le Maire de Lyon

    Date de publication

    1898

    Cote

    1C/700438

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Rapport sur la suppression de l'octroi, les taxes…
  11. Résultat n°11

    Rapport sur le service des eaux. Nouvelle convention avec la compagnie. Tarifs et règlements nouveaux présentés au Conseil Municipal par M. le Maire de Lyon

    Date de publication

    1899

    Cote

    1C/707343

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Rapport sur le service des eaux. Nouvelle convention…
  12. Résultat n°12

    Fonctionnement des chambres funéraires et de l'Institut médico-légal. Arrêtés, règlements. [Des 13 et 20 juin 1932]

    Date de publication

    1932

    Cote

    1C/301889

    • Contexte : 1C/300001-1C/301999
    • Fonctionnement des chambres funéraires et de l'Institut…
  13. Résultat n°13

    Des différents projets de distribution des eaux à Lyon. Rapport au Conseil Municipal par M. le Maire de Lyon

    Date de publication

    1883

    Cote

    1C/700801

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Des différents projets de distribution des eaux à…
  14. Résultat n°14

    Nouveau tarif de l'octroi. [18 mars 1807]

    Cote

    1C/700784

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Nouveau tarif de l'octroi. [18 mars 1807]
  15. Résultat n°15

    Règlement portant fixation des heures d'ouverture et de fermeture de l'exposition des entrées, du prix des entrées et du contrôle général. [23 avril 1894]

    Cote

    1C/302223

    • Contexte : 1C/302000-1C/303999
    • Règlement portant fixation des heures d'ouverture…
  16. Résultat n°16

    Ordonnance de police, relative aux apprentis des deux sexes, dans les Manufactures, Fabriques et Ateliers de la Ville de Lyon. [18 janvier 1813]

    Cote

    1C/706403

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Ordonnance de police, relative aux apprentis des deux…
  17. Résultat n°17

    Ordonnance portant règlement pour l'Aunage au crochet des étoffes de soie. [Le 25 juin 1816]

    Cote

    1C/706441

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Ordonnance portant règlement pour l'Aunage au crochet…
  18. Résultat n°18

    Cahier des charges, clauses et conditions, auxquelles sera adjugée l'entreprise du nettoiement de la Ville de Lyon. [30 avril 1835]

    Cote

    1C/706573

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Cahier des charges, clauses et conditions, auxquelles…
  19. Résultat n°19

    Pétition adressée par le Maire de la Ville de Lyon à l'Assemblée législative. [Sur les frais d'entretien des troupes casernées. 18 mars 1850]

    Cote

    1C/700618

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Pétition adressée par le Maire de la Ville de Lyon…
  20. Résultat n°20

    Ordonnance de police concernant les crieurs de journaux. [1er décembre 1817]

    Cote

    1C/706407

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Ordonnance de police concernant les crieurs de journaux.…