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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Enquête de la commission extra-parlementaire des associations ouvrières nommée par M. le Ministre de l'Intérieur
Cote
1C/503195/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/503000 - 1C/503909

  • Enquête de la commission extra-parlementaire des associations...
2

Individus recherchés
Cote
1C/305236/RES
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Individus recherchés
3

Lettres du ministre de l'intérieur au président de la Convention nationale, en addition à son compte rendu le 6 janvier
Cote
1C/703549
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Lettres du ministre de l'intérieur au président de...
4

Les dépenses d'énergie dans la Commune. Les économies possibles
Cote
1C/305473
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Les dépenses d'énergie dans la Commune. Les économies...
5

Observations sur les caisses spéciales de retraites à établir en faveur des employés des préfectures
Cote
1C/301920
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Observations sur les caisses spéciales de retraites...
6

Décret de décentralisation et de déconcentration administratives du 5 novembre 1926, modifiant la loi du 5 avril 1884
Cote
1C/301089
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Décret de décentralisation et de déconcentration administratives...
7

Sociétés de secours-mutuels. Lois et décrets. Statuts modèles
Cote
1C/302894
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Sociétés de secours-mutuels. Lois et décrets. Statuts...
8

Modifications qui doivent être apportées au texte de l'Instruction du 22 Juin 1848 sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables [pour la Garde Nationale.]
Cote
1C/705201
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Modifications qui doivent être apportées au texte de...
9

Recueil des lois, décrets, instructions, circulaires et arrêt relatifs au service de l'assistance aux infirmes et aux incurables
Cote
1C/307536
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Recueil des lois, décrets, instructions, circulaires...
10

Etablissement d'une Caisse de retraite pour les préposés à la perception de l'octroi de Paris
Cote
1C/700781
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Etablissement d'une Caisse de retraite pour les préposés...
11

La modernisation de la fiscalité directe locale
Cote
1C/706458
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • La modernisation de la fiscalité directe locale
12

Signalements [des individus recherchés]
Cote
1C/707153
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Signalements [des individus recherchés]
13

Instructions pour le classement et l'inventaire des archives hospitalières
Cote
1C/709178
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Instructions pour le classement et l'inventaire des...
14

Musée des Archives départementales
Cote
1C/450414
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Musée des Archives départementales
15

Sociétés de secours-mutuels. Lois et décrets. Statuts modèles
Cote
1C/301918
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Sociétés de secours-mutuels. Lois et décrets. Statuts...
16

La Loi sur les fusions et regroupements de communes
Cote
1C/303139
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • La Loi sur les fusions et regroupements de communes
17

Sociétés de secours mutuels. Lois et décrets. Statuts modèles
Cote
1C/302895
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Sociétés de secours mutuels. Lois et décrets. Statuts...
18

Sondage sur le tourisme étranger en France
Cote
1C/700923
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Sondage sur le tourisme étranger en France
19

Instruction relative aux modalités d'exercice du droit de vote par procuration. Paris. 23 janvier 1976
Cote
1C/704493
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Instruction relative aux modalités d'exercice du droit...
20

Instruction sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables [pour la Garde nationale, 2 Octobre 1840]
Cote
1C/705203
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Instruction sur la formation des tableaux communaux...