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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Enquête de la commission extra-parlementaire des associations ouvrières nommée par M. le Ministre de l'Intérieur
Cote
1C/503195/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/503000 - 1C/503909

  • Enquête de la commission extra-parlementaire des associations...
2

Individus recherchés
Cote
1C/305236/RES
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Individus recherchés
3

Lettres du ministre de l'intérieur au président de la Convention nationale, en addition à son compte rendu le 6 janvier
Cote
1C/703549
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Lettres du ministre de l'intérieur au président de...
4

Les dépenses d'énergie dans la Commune. Les économies possibles
Cote
1C/305473
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Les dépenses d'énergie dans la Commune. Les économies...
5

Observations sur les caisses spéciales de retraites à établir en faveur des employés des préfectures
Cote
1C/301920
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Observations sur les caisses spéciales de retraites...
6

Décret de décentralisation et de déconcentration administratives du 5 novembre 1926, modifiant la loi du 5 avril 1884
Cote
1C/301089
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Décret de décentralisation et de déconcentration administratives...
7

Sociétés de secours-mutuels. Lois et décrets. Statuts modèles
Cote
1C/302894
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Sociétés de secours-mutuels. Lois et décrets. Statuts...
8

Modifications qui doivent être apportées au texte de l'Instruction du 22 Juin 1848 sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables [pour la Garde Nationale.]
Cote
1C/705201
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Modifications qui doivent être apportées au texte de...
9

Recueil des lois, décrets, instructions, circulaires et arrêt relatifs au service de l'assistance aux infirmes et aux incurables
Cote
1C/307536
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Recueil des lois, décrets, instructions, circulaires...
10

Etablissement d'une Caisse de retraite pour les préposés à la perception de l'octroi de Paris
Cote
1C/700781
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Etablissement d'une Caisse de retraite pour les préposés...
11

La modernisation de la fiscalité directe locale
Cote
1C/706458
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • La modernisation de la fiscalité directe locale
12

Signalements [des individus recherchés]
Cote
1C/707153
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Signalements [des individus recherchés]
13

Instructions pour le classement et l'inventaire des archives hospitalières
Cote
1C/709178
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Instructions pour le classement et l'inventaire des...
14

Musée des Archives départementales
Cote
1C/450414
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Musée des Archives départementales
15

Sociétés de secours-mutuels. Lois et décrets. Statuts modèles
Cote
1C/301918
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Sociétés de secours-mutuels. Lois et décrets. Statuts...
16

La Loi sur les fusions et regroupements de communes
Cote
1C/303139
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • La Loi sur les fusions et regroupements de communes
17

Sociétés de secours mutuels. Lois et décrets. Statuts modèles
Cote
1C/302895
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Sociétés de secours mutuels. Lois et décrets. Statuts...
18

Sondage sur le tourisme étranger en France
Cote
1C/700923
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Sondage sur le tourisme étranger en France
19

Instruction relative aux modalités d'exercice du droit de vote par procuration. Paris. 23 janvier 1976
Cote
1C/704493
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Instruction relative aux modalités d'exercice du droit...
20

Instruction sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables [pour la Garde nationale, 2 Octobre 1840]
Cote
1C/705203
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Instruction sur la formation des tableaux communaux...
21

L'Intervention des collectivités locales pour le logement de la population
Cote
1C/700216
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • L'Intervention des collectivités locales pour le logement...
22

Instruction sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables
Cote
1C/708719
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Instruction sur la formation des tableaux communaux...
23

Recueil des lois, décrets, instructions, circulaires et arrêt relatifs au service de l'assistance aux infirmes et aux incurables mis à jour au 1er mars 1908
Cote
1C/307535
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Recueil des lois, décrets, instructions, circulaires...
24

Guide pratique de l'élu, n°18
Cote
1C/306747
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Guide pratique de l'élu, n°18
25

Le Ministre de l'Intérieur aux Administrations centrales et municipales de toute la République. [Circulaire pour la fête de la Souveraineté du peuple, le 30 ventôse [20 mars]. Du 3 ventôse an VI]
Cote
1C/704792
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Le Ministre de l'Intérieur aux Administrations centrales...
26

Instruction sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables [pour la Garde Nationale, 22 Juin 1848.]
Cote
1C/705202
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Instruction sur la formation des tableaux communaux...
27

Musée des Archives départementales
Cote
1C/651587
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/650000 - 1C/652226

  • Musée des Archives départementales
28

Musée des Archives départementales
Cote
1C/503265
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/503000 - 1C/503909

  • Musée des Archives départementales
29

Réparation des dommages résultant de l'invasion
Cote
1C/503314
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/503000 - 1C/503909

  • Réparation des dommages résultant de l'invasion
30

Recueil des lois, décrets, instructions, circulaires et arrêts relatifs au service de l'assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables complété par des tables chronologique, alphabérique et analytique
Cote
1C/7281
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Recueil des lois, décrets, instructions, circulaires...
31

Le tourisme étranger dans la 8e région
Cote
1C/700949
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Le tourisme étranger dans la 8e région
32

Instruction à Messieurs les Maires et à Messieurs les directeurs départementaux de la Santé relative à l'établissement et à la transmission des bulletins statistiques de l'état civil
Cote
1C/650824
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/650000 - 1C/652226

  • Instruction à Messieurs les Maires et à Messieurs les...
33

Aux ingénieurs, sous-ingénieurs et élèves des Ponts-et-chaussées, directement et par la voie des Corps administratifs
Cote
1C/700594
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Aux ingénieurs, sous-ingénieurs et élèves des Ponts-et-chaussées,...
34

Répertoire photographique d'individus recherchés
Cote
1C/305237/RES
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Répertoire photographique d'individus recherchés
35

Sociétés de secours mutuels. Lois et décrets. Statuts modèles. Huitième édition
Cote
1C/302896
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Sociétés de secours mutuels. Lois et décrets. Statuts...
36

Enquête de la commission extra-parlementaire des associations ouvrières nommée par M. le Ministre de l'Intérieur
Cote
1C/503188/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/503000 - 1C/503909

  • Enquête de la commission extra-parlementaire des associations...