Filtrer les résultats
Multimédias
  • 36
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 5
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Fonctions
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 2
  • 2
Personnes
  • 2
  • 1
Auteurs
  • 2
  • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 36
  • 1
  • 1
Période
Aucune valeur disponible

  • sur 2
36 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Instructions pour le classement et l'inventaire des archives hospitalières
Cote
1C/709178
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Instructions pour le classement et l'inventaire des...
2

Instruction sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables
Cote
1C/708719
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Instruction sur la formation des tableaux communaux...
3

Signalements [des individus recherchés]
Cote
1C/707153
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Signalements [des individus recherchés]
4

La modernisation de la fiscalité directe locale
Cote
1C/706458
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • La modernisation de la fiscalité directe locale
5

Instruction sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables [pour la Garde nationale, 2 Octobre 1840]
Cote
1C/705203
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Instruction sur la formation des tableaux communaux...
6

Instruction sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables [pour la Garde Nationale, 22 Juin 1848.]
Cote
1C/705202
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Instruction sur la formation des tableaux communaux...
7

Modifications qui doivent être apportées au texte de l'Instruction du 22 Juin 1848 sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables [pour la Garde Nationale.]
Cote
1C/705201
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Modifications qui doivent être apportées au texte de...
8

Le Ministre de l'Intérieur aux Administrations centrales et municipales de toute la République. [Circulaire pour la fête de la Souveraineté du peuple, le 30 ventôse [20 mars]. Du 3 ventôse an VI]
Cote
1C/704792
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Le Ministre de l'Intérieur aux Administrations centrales...
9

Instruction relative aux modalités d'exercice du droit de vote par procuration. Paris. 23 janvier 1976
Cote
1C/704493
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Instruction relative aux modalités d'exercice du droit...
10

Lettres du ministre de l'intérieur au président de la Convention nationale, en addition à son compte rendu le 6 janvier
Cote
1C/703549
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Lettres du ministre de l'intérieur au président de...
11

Le tourisme étranger dans la 8e région
Cote
1C/700949
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Le tourisme étranger dans la 8e région
12

Sondage sur le tourisme étranger en France
Cote
1C/700923
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Sondage sur le tourisme étranger en France
13

Etablissement d'une Caisse de retraite pour les préposés à la perception de l'octroi de Paris
Cote
1C/700781
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Etablissement d'une Caisse de retraite pour les préposés...
14

Aux ingénieurs, sous-ingénieurs et élèves des Ponts-et-chaussées, directement et par la voie des Corps administratifs
Cote
1C/700594
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Aux ingénieurs, sous-ingénieurs et élèves des Ponts-et-chaussées,...
15

L'Intervention des collectivités locales pour le logement de la population
Cote
1C/700216
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • L'Intervention des collectivités locales pour le logement...
16

Musée des Archives départementales
Cote
1C/651587
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/650000 - 1C/652226

  • Musée des Archives départementales
17

Instruction à Messieurs les Maires et à Messieurs les directeurs départementaux de la Santé relative à l'établissement et à la transmission des bulletins statistiques de l'état civil
Cote
1C/650824
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/650000 - 1C/652226

  • Instruction à Messieurs les Maires et à Messieurs les...
18

Réparation des dommages résultant de l'invasion
Cote
1C/503314
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/503000 - 1C/503909

  • Réparation des dommages résultant de l'invasion
19

Musée des Archives départementales
Cote
1C/503265
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/503000 - 1C/503909

  • Musée des Archives départementales
20

Musée des Archives départementales
Cote
1C/450414
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Musée des Archives départementales