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  1. Résultat n°1

    Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi, arrêté préfectoral et instruction à déposer sur le bureau de vote

    Date de publication

    1912

    Cote

    1C/302379/VOL/3

    • Contexte : 1C/302000-1C/303999
    • Renouvellement des conseils municipaux, le [...].…
  2. Résultat n°2

    Statut général du personnel départemental

    Date de publication

    1966-12-22

    Cote

    1C/701383

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Statut général du personnel départemental
  3. Résultat n°3

    Comices agricoles de Lyon et de Vaugneray [...] concours publics et distribution solennelles de primes [...]

    Cote

    1C/704694/VOL/2

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Comices agricoles de Lyon et de Vaugneray [...] concours…
  4. Résultat n°4

    Discours de M. le Préfet du Rhône, à l'ouverture de la session du Conseil général, le 15 juillet 1825

    Cote

    1C/302724

    • Contexte : 1C/302000-1C/303999
    • Discours de M. le Préfet du Rhône, à l'ouverture de…
  5. Résultat n°5

    Aide sociale. Taux des diverses allocations. Pensions et majorations. Plafond des ressources

    Date de publication

    1955

    Cote

    1C/301888

    • Contexte : 1C/300001-1C/301999
    • Aide sociale. Taux des diverses allocations. Pensions…
  6. Résultat n°6

    Réforme des lois d'assistance

    Date de publication

    1955-06

    Cote

    1C/300852

    • Contexte : 1C/300001-1C/301999
    • Réforme des lois d'assistance
  7. Résultat n°7

    Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementant la police intérieure du Parc

    Date de publication

    1950

    Cote

    1C/300286

    • Contexte : 1C/300001-1C/301999
    • Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementant…
  8. Résultat n°8

    Services de la Préfecture

    Date de publication

    1952

    Cote

    1C/301643

    • Contexte : 1C/300001-1C/301999
    • Services de la Préfecture
  9. Résultat n°9

    Tableaux schématiques des attributions [1961]

    Cote

    1C/302548

    • Contexte : 1C/302000-1C/303999
    • Tableaux schématiques des attributions [1961]
  10. Résultat n°10

    Plan des fusions et regroupements des communes

    Date de publication

    1972

    Cote

    1C/702914

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Plan des fusions et regroupements des communes
  11. Résultat n°11

    Cahier des charges, clauses et conditions auxquelles sera adjugé l'établissement d'une fourrière destinée à recevoir les animaux, voitures, etc., trouvés sur la voie publique

    Date de publication

    1840

    Cote

    1C/708957

    • Contexte : 1C/708000-1C/709622
    • Cahier des charges, clauses et conditions auxquelles…
  12. Résultat n°12

    Tableaux schématiques des attributions [1961]

    Cote

    1C/301648

    • Contexte : 1C/300001-1C/301999
    • Tableaux schématiques des attributions [1961]
  13. Résultat n°13

    Règlement de l'architecture départementale [29 juin 1946]

    Cote

    1C/300133

    • Contexte : 1C/300001-1C/301999
    • Règlement de l'architecture départementale [29 juin…
  14. Résultat n°14

    Règlement général sur les chemins ruraux

    Date de publication

    1883

    Cote

    1C/302380

    • Contexte : 1C/302000-1C/303999
    • Règlement général sur les chemins ruraux
  15. Résultat n°15

    Autorités locales (1830-1835) ; témoignages sur les événements de 1831 et 1834.

    Date

    1830-1835

    Cote

    4II/8

    • Contexte : 4II - Fonds Adrien de Gasparin, préfet du Rhône (1831-1835)
    • Situation politique et sociale.
    • Correspondance avec les autorités locales, documentation…
    • Autorités locales (1830-1835) ; témoignages sur les…

    Producteur :

    GASPARIN (de) Adrien

  16. Résultat n°16

    Le Conseiller d'Etat, Préfet du département du Rhône, au Maire de la Commune d'... [Agriculture, semis et plantations], Lyon, le 30 Messidor, an 10 de la République française

    Cote

    1C/707330

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Le Conseiller d'Etat, Préfet du département du Rhône,…
  17. Résultat n°17

    Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi, arrêté préfectoral et instruction à déposer sur le bureau de vote

    Date de publication

    1908

    Cote

    1C/302379/VOL/2

    • Contexte : 1C/302000-1C/303999
    • Renouvellement des conseils municipaux, le [...].…
  18. Résultat n°18

    Situation administrative, commerciale et industrielle de Lyon.

    Date

    1831-1834

    Cote

    4II/1

    • Contexte : 4II - Fonds Adrien de Gasparin, préfet du Rhône (1831-1835)
    • Situation administrative, commerciale et industrielle…

    Producteur :

    GASPARIN (de) Adrien

  19. Résultat n°19

    Règlement départemental d'aide médicale [18 décembre 1958]

    Cote

    1C/701459

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Règlement départemental d'aide médicale [18 décembre…
  20. Résultat n°20

    Projet de traité entre la Ville de Lyon et la Banque générale suisse de crédit international, pour l'éxécution d'une rue nouvelle allant de la place des Terreaux à la place Bellecour. Rapport de M. le Sénateur chargé de l'administration du Rhône, au Conseil municipal. [1er octobre 1858]

    Cote

    1C/700464

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Projet de traité entre la Ville de Lyon et la Banque…