Préfecture (Rhône), Ville de Lyon

1
Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon

Date de publication

1893

Cote

1C/700725
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon
2
Règlement général de voirie pour la ville de Lyon [25 février 1874]

Date de publication

1874

Cote

1C/700723
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Règlement général de voirie pour la ville de Lyon [25...
3
Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvé par décret du 7 octobre 1862

Date de publication

1862

Cote

1C/700097
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvé par...
4
Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvés par décret du 10 mai 1854

Date de publication

1854

Cote

1C/700429
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvés par...
5
Réorganisation de la commission administrative du Bureau de bienfaisance

Date de publication

1880

Cote

1C/703645
- Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999
- Réorganisation de la commission administrative du Bureau...
6
Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvés par délibération du Conseil général du 20 avril 1877 sanctionnée par décret du 13 juillet de la même année

Date de publication

1878

Cote

1C/709117
- Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622
- Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvés par...
7
Voirie municipale. Arrêté portant règlement d'organisation du Service des cantonniers. [18 avril 1879]

Date de publication

1879

Cote

1C/302054
- Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999
- Voirie municipale. Arrêté portant règlement d'organisation...
8
Mémoire en réplique pour la ville de Lyon contre la compagnie générale des eaux

Date de publication

1914

Cote

1C/707819
- Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999
- Mémoire en réplique pour la ville de Lyon contre la...
9
Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvé par décret du 7 octobre 1862

Date de publication

1862

Cote

1C/700446
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvé par...
10
Règlement intérieur de l'Ecole impériale des Beaux-Arts de Lyon [10 décembre 1852]

Date de publication

1853

Cote

1C/700834
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Règlement intérieur de l'Ecole impériale des Beaux-Arts...
11
Règlement général sur la police des cimetières. [27 avril 1878]

Date de publication

1878

Cote

1C/700764
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Règlement général sur la police des cimetières. [27...
12
Règlement Général sur la police des cimetières. [27 avril 1878]

Date de publication

1878

Cote

1C/700904
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Règlement Général sur la police des cimetières. [27...
13
Arrivée et séjour à Lyon de leurs majestés l'Empereur et l'Impératrice. [21 août 1860]

Cote

1C/706567
- Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999
- Arrivée et séjour à Lyon de leurs majestés l'Empereur...
14
Crise de l'industrie des soies. Secours aux ouvriers sans travail. Compte-rendu général des opérations faites par la Commission Supérieure et par les Comités. Février-septembre 1877

Cote

1C/700703
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Crise de l'industrie des soies. Secours aux ouvriers...
15
Construction d'aqueducs, de branchements d'aqueducs et de tous les travaux de maçonnerie à exécuter dans les 1er, 2è, 4è et 5è arrondissements de la ville de Lyon, pendant les années 1864, 1865, 1866, 1867

Date de publication

1864

Cote

1C/704969
- Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
- Construction d'aqueducs, de branchements d'aqueducs...
16
Mémoire en réplique pour la ville de Lyon contre la compagnie générale des eaux

Date de publication

1914

Cote

1C/700541
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Mémoire en réplique pour la ville de Lyon contre la...
17
Tarif supplémentaire d'octroi. [Décret du 8 août 1855]

Cote

1C/700428
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Tarif supplémentaire d'octroi. [Décret du 8 août 1855]
18
Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvés par délibération du Conseil général du 20 avril 1877, sanctionnée par décret du 13 juillet de la même année

Date de publication

1878

Cote

1C/700443
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvés par...
19
Règlement et tarif de l'octroi de Lyon, approuvé par délibération du Conseil général du Rhône, du 18 novembre 1872, sanctionné par décret du 18 janvier 1873

Date de publication

1873

Cote

1C/700447
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Règlement et tarif de l'octroi de Lyon, approuvé par...
20
Construction d'aqueducs, de branchements d'aqueducs et de tous les travaux de maçonnerie à exécuter dans la ville de Lyon pendant les années 1869, 1870, et 1871. Devis et cahier des charges et bordereau des prix

Date de publication

1868

Cote

1C/704970
- Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
- Construction d'aqueducs, de branchements d'aqueducs...

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Règlement et tarif de voirie pour la ville de Lyon

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Règlement général de voirie pour la ville de Lyon [25 février 1874]

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvé par décret du 7 octobre 1862

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvés par décret du 10 mai 1854

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Réorganisation de la commission administrative du Bureau de bienfaisance

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvés par délibération du Conseil général du 20 avril 1877 sanctionnée par décret du 13 juillet de la même année

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

Voirie municipale. Arrêté portant règlement d'organisation du Service des cantonniers. [18 avril 1879]

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

Mémoire en réplique pour la ville de Lyon contre la compagnie générale des eaux

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvé par décret du 7 octobre 1862

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Règlement intérieur de l'Ecole impériale des Beaux-Arts de Lyon [10 décembre 1852]

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Règlement général sur la police des cimetières. [27 avril 1878]

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Règlement Général sur la police des cimetières. [27 avril 1878]

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Arrivée et séjour à Lyon de leurs majestés l'Empereur et l'Impératrice. [21 août 1860]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

Crise de l'industrie des soies. Secours aux ouvriers sans travail. Compte-rendu général des opérations faites par la Commission Supérieure et par les Comités. Février-septembre 1877

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Construction d'aqueducs, de branchements d'aqueducs et de tous les travaux de maçonnerie à exécuter dans les 1er, 2è, 4è et 5è arrondissements de la ville de Lyon, pendant les années 1864, 1865, 1866, 1867

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

Mémoire en réplique pour la ville de Lyon contre la compagnie générale des eaux

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Tarif supplémentaire d'octroi. [Décret du 8 août 1855]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Règlement et tarif de l'octroi de Lyon approuvés par délibération du Conseil général du 20 avril 1877, sanctionnée par décret du 13 juillet de la même année

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Règlement et tarif de l'octroi de Lyon, approuvé par délibération du Conseil général du Rhône, du 18 novembre 1872, sanctionné par décret du 18 janvier 1873

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Construction d'aqueducs, de branchements d'aqueducs et de tous les travaux de maçonnerie à exécuter dans la ville de Lyon pendant les années 1869, 1870, et 1871. Devis et cahier des charges et bordereau des prix

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999