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70 résultats

Résultats de la recherche

1

Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi, arrêté préfectoral et instruction à déposer sur le bureau de vote

Date

-

Cote

1C/302379/VOL/3

2

Statut général du personnel départemental

Date

-

Cote

1C/701383

3

Comices agricoles de Lyon et de Vaugneray [...] concours publics et distribution solennelles de primes [...]

Date

-

Cote

1C/704694/VOL/2

4

Discours de M. le Préfet du Rhône, à l'ouverture de la session du Conseil général, le 15 juillet 1825

Date

-

Cote

1C/302724

5

Aide sociale. Taux des diverses allocations. Pensions et majorations. Plafond des ressources

Date

-

Cote

1C/301888

6

Réforme des lois d'assistance

Date

-

Cote

1C/300852

7

Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementant la police intérieure du Parc

Date

-

Cote

1C/300286

8

Services de la Préfecture

Date

-

Cote

1C/301643

9

Tableaux schématiques des attributions [1961]

Date

-

Cote

1C/302548

10

Plan des fusions et regroupements des communes

Date

-

Cote

1C/702914

11

Cahier des charges, clauses et conditions auxquelles sera adjugé l'établissement d'une fourrière destinée à recevoir les animaux, voitures, etc., trouvés sur la voie publique

Date

-

Cote

1C/708957

12

Tableaux schématiques des attributions [1961]

Date

-

Cote

1C/301648

13

Règlement de l'architecture départementale [29 juin 1946]

Date

-

Cote

1C/300133

14

Règlement général sur les chemins ruraux

Date

-

Cote

1C/302380

15

Autorités locales (1830-1835) ; témoignages sur les événements de 1831 et 1834.

Date

1830-1835

Cote

4II/8

16

Le Conseiller d'Etat, Préfet du département du Rhône, au Maire de la Commune d'... [Agriculture, semis et plantations], Lyon, le 30 Messidor, an 10 de la République française

Date

-

Cote

1C/707330

17

Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi, arrêté préfectoral et instruction à déposer sur le bureau de vote

Date

-

Cote

1C/302379/VOL/2

18

Situation administrative, commerciale et industrielle de Lyon.

Date

1831-1834

Cote

4II/1

19

Règlement départemental d'aide médicale [18 décembre 1958]

Date

-

Cote

1C/701459

20

Liste des objets mobiliers "inscrits" à l'inventaire supplémentaire au titre de la législation sur les monuments historiques dans le département du Rhône. Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques et sur les sites dans le Département du Rhône.

Date

-

Cote

1C/502104