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70 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi, arrêté préfectoral et instruction à déposer sur le bureau de vote
Cote
1C/302379/VOL/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi,...
2

Statut général du personnel départemental
Cote
1C/701383
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Statut général du personnel départemental
3

Comices agricoles de Lyon et de Vaugneray [...] concours publics et distribution solennelles de primes [...]
Cote
1C/704694/VOL/2
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Comices agricoles de Lyon et de Vaugneray [...] concours...
4

Discours de M. le Préfet du Rhône, à l'ouverture de la session du Conseil général, le 15 juillet 1825
Cote
1C/302724
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Discours de M. le Préfet du Rhône, à l'ouverture de...
5

Aide sociale. Taux des diverses allocations. Pensions et majorations. Plafond des ressources
Cote
1C/301888
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Aide sociale. Taux des diverses allocations. Pensions...
6

Réforme des lois d'assistance
Cote
1C/300852
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Réforme des lois d'assistance
7

Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementant la police intérieure du Parc
Cote
1C/300286
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Parc boisé de Parilly. Arrêtés préfectoraux réglementant...
8

Services de la Préfecture
Cote
1C/301643
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Services de la Préfecture
9

Tableaux schématiques des attributions [1961]
Cote
1C/302548
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Tableaux schématiques des attributions [1961]
10

Plan des fusions et regroupements des communes
Cote
1C/702914
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Plan des fusions et regroupements des communes
11

Cahier des charges, clauses et conditions auxquelles sera adjugé l'établissement d'une fourrière destinée à recevoir les animaux, voitures, etc., trouvés sur la voie publique
Cote
1C/708957
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Cahier des charges, clauses et conditions auxquelles...
12

Tableaux schématiques des attributions [1961]
Cote
1C/301648
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Tableaux schématiques des attributions [1961]
13

Règlement de l'architecture départementale [29 juin 1946]
Cote
1C/300133
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Règlement de l'architecture départementale [29 juin...
14

Règlement général sur les chemins ruraux
Cote
1C/302380
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Règlement général sur les chemins ruraux
15

Autorités locales (1830-1835) ; témoignages sur les événements de 1831 et 1834.
Cote
4II/8
 Date
1830-1835
 Lieu - Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : Fonds Adrien de Gasparin, préfet du Rhône de décembre...

  • Situation politique et sociale.
  • Correspondance avec les autorités locales, documentation...
  • Autorités locales (1830-1835) ; témoignages sur les...
16

Le Conseiller d'Etat, Préfet du département du Rhône, au Maire de la Commune d'... [Agriculture, semis et plantations], Lyon, le 30 Messidor, an 10 de la République française
Cote
1C/707330
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Le Conseiller d'Etat, Préfet du département du Rhône,...
17

Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi, arrêté préfectoral et instruction à déposer sur le bureau de vote
Cote
1C/302379/VOL/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Renouvellement des conseils municipaux, le [...]. Loi,...
18

Situation administrative, commerciale et industrielle de Lyon.
Cote
4II/1
 Date
1831-1834
 Lieu
CROIX-ROUSSE--COMMUNE DE LA, VILLEURBANNE
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : Fonds Adrien de Gasparin, préfet du Rhône de décembre...

  • Situation administrative, commerciale et industrielle...
19

Règlement départemental d'aide médicale [18 décembre 1958]
Cote
1C/701459
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Règlement départemental d'aide médicale [18 décembre...
20

Liste des objets mobiliers "inscrits" à l'inventaire supplémentaire au titre de la législation sur les monuments historiques dans le département du Rhône. Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques et sur les sites dans le Département du Rhône.
Cote
1C/502104
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Liste des objets mobiliers "inscrits" à l'inventaire...