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Résultats de la recherche

  • 1

    Bilans.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2697WP/17

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Discipline. Fonctionnement.
    • Bilans.

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 2

    Bilans.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2697WP/16

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Discipline. Fonctionnement.
    • Bilans.

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 3

    Dysfonctionnement, affaires réglées ou sans suite : documentation, notes, correspondance (2000-2001) ; avis du conseil de discipline (1998-1999) : bilan ; tirage au sort des membres du conseil de discipline : procès-verbaux (1998-2002) ; licenciement et radiations : arrêtés (1986-2001).

    Date

    1986-2002

    Cote

    2697WP/15

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Discipline. Fonctionnement.
    • Dysfonctionnement, affaires réglées ou sans suite :...

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 4

    Amnisties des sanctions disciplinaires.

    Date

    1981-2002

    Cote

    2697WP/14

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Discipline. Fonctionnement.
    • Amnisties des sanctions disciplinaires.

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 5

    Evaluations.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2697WP/13

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Discipline. Fonctionnement.
    • Evaluations.

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 6

    Contentieux d'agents contre la Ville de Lyon.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2697WP/12

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Discipline. Contentieux
    • Contentieux d'agents contre la Ville de Lyon.

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 7

    Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.

    Date

    1988-2000

    Cote

    2697WP/11

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Discipline. Contentieux
    • Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 8

    Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.

    Date

    2002

    Cote

    2697WP/10

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Discipline. Contentieux
    • Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 9

    Orchestre National de Lyon. Statuts et réglements du personnel, étude concernant les sanctions disciplinaires.

    Date

    1972-2004

    Cote

    2697WP/9

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
    • Orchestre National de Lyon. Statuts et réglements du...

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 10

    Séance du 25/09/2002.

    Date

    2002

    Cote

    2697WP/8

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
    • Direction des espaces verts, Jardin zoologique.
    • Séance du 25/09/2002.

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 11

    Séance du 25/09/2002.

    Date

    2002

    Cote

    2697WP/7

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
    • Direction des espaces verts, Jardin zoologique.
    • Séance du 25/09/2002.

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 12

    2003-2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2697WP/6

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
    • Direction des sports, service Animation sportive.
    • 2003-2004.

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 13

    2001-2004.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2697WP/5

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
    • Direction des sports, service Animation sportive.
    • 2001-2004.

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 14

    Séances des 02/04/2004, 24/06/2004 (annulé), 01/12/2004 et 26/01/2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2697WP/4

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Conseils de discipline. Séances.
    • Séances des 02/04/2004, 24/06/2004 (annulé), 01/12/2004...

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 15

    Séances des 25/09/2002, 20/06/2003, 21/11/2003 et 23/01/2004.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2697WP/3

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Conseils de discipline. Séances.
    • Séances des 25/09/2002, 20/06/2003, 21/11/2003 et 23/01/2004.

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 16

    Convocations, arrêtés, listes des personnes présentes et absentes, rapport de saisine, notes, correspondance.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2697WP/2

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Conseils de discipline. traitement de dossiers individuels,...
    • Convocations, arrêtés, listes des personnes présentes...

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 17

    Convocations, correspondance (1999), registres, statistiques, notes (1965-2001).

    Date

    1965-2001

    Cote

    2697WP/1

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Conseils de discipline. traitement de dossiers individuels,...
    • Convocations, correspondance (1999), registres, statistiques,...

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 18

    août-octobre, décembre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2696WP/26

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

    • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
    • août-octobre, décembre 2006.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 19

    avril, juin-juillet 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2696WP/25

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

    • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
    • avril, juin-juillet 2006.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 20

    octobre-décembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2696WP/24

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

    • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
    • octobre-décembre 2005.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale