502 Gestion des effectifs

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Dysfonctionnement, affaires réglées ou sans suite : documentation, notes, correspondance (2000-2001) ; avis du conseil de discipline (1998-1999) : bilan ; tirage au sort des membres du conseil de discipline : procès-verbaux (1998-2002) ; licenciement et radiations : arrêtés (1986-2001).

Date

1986-2002

Cote

2697WP/15

Amnisties des sanctions disciplinaires.

Date

1981-2002

Cote

2697WP/14

Contentieux d'agents contre la Ville de Lyon.

Date

2003-2004

Cote

2697WP/12

Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.

Date

1988-2000

Cote

2697WP/11

Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.

Date

2002

Cote

2697WP/10

Orchestre National de Lyon. Statuts et réglements du personnel, étude concernant les sanctions disciplinaires.

Date

1972-2004

Cote

2697WP/9

Séances des 02/04/2004, 24/06/2004 (annulé), 01/12/2004 et 26/01/2005.

Date

2004-2005

Cote

2697WP/4

Séances des 25/09/2002, 20/06/2003, 21/11/2003 et 23/01/2004.

Date

2002-2004

Cote

2697WP/3

Convocations, arrêtés, listes des personnes présentes et absentes, rapport de saisine, notes, correspondance.

Date

1999-2000

Cote

2697WP/2

Convocations, correspondance (1999), registres, statistiques, notes (1965-2001).

Date

1965-2001

Cote

2697WP/1

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Bilans.

Date

Cote

Bilans.

Date

Cote

Dysfonctionnement, affaires réglées ou sans suite : documentation, notes, correspondance (2000-2001) ; avis du conseil de discipline (1998-1999) : bilan ; tirage au sort des membres du conseil de discipline : procès-verbaux (1998-2002) ; licenciement et radiations : arrêtés (1986-2001).

Date

Cote

Amnisties des sanctions disciplinaires.

Date

Cote

Evaluations.

Date

Cote

Contentieux d'agents contre la Ville de Lyon.

Date

Cote

Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.

Date

Cote

Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.

Date

Cote

Orchestre National de Lyon. Statuts et réglements du personnel, étude concernant les sanctions disciplinaires.

Date

Cote

Séance du 25/09/2002.

Date

Cote

Séance du 25/09/2002.

Date

Cote

2003-2004.

Date

Cote

2001-2004.

Date

Cote

Séances des 02/04/2004, 24/06/2004 (annulé), 01/12/2004 et 26/01/2005.

Date

Cote

Séances des 25/09/2002, 20/06/2003, 21/11/2003 et 23/01/2004.

Date

Cote

Convocations, arrêtés, listes des personnes présentes et absentes, rapport de saisine, notes, correspondance.

Date

Cote

Convocations, correspondance (1999), registres, statistiques, notes (1965-2001).

Date

Cote

août-octobre, décembre 2006.

Date

Cote

avril, juin-juillet 2006.

Date

Cote

octobre-décembre 2005.

Date

Cote