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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2697WP/17
Date
2002-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Fonctionnement.
  • Bilans.
2
Cote
2697WP/16
Date
2002-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Fonctionnement.
  • Bilans.
3
Cote
2697WP/15
Date
1986-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Fonctionnement.
  • Dysfonctionnement, affaires réglées ou sans suite :...
4
Cote
2697WP/14
Date
1981-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Fonctionnement.
  • Amnisties des sanctions disciplinaires.
5
Cote
2697WP/13
Date
2001-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Fonctionnement.
  • Evaluations.
6
Cote
2697WP/12
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Contentieux
  • Contentieux d'agents contre la Ville de Lyon.
7
Cote
2697WP/11
Date
1988-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Contentieux
  • Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.
8
Cote
2697WP/10
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Contentieux
  • Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.
9
Cote
2697WP/9
Date
1972-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
  • Orchestre National de Lyon. Statuts et réglements du...
10
Cote
2697WP/8
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
  • Direction des espaces verts, Jardin zoologique.
  • Séance du 25/09/2002.
11
Cote
2697WP/7
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
  • Direction des espaces verts, Jardin zoologique.
  • Séance du 25/09/2002.
12
Cote
2697WP/6
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
  • Direction des sports, service Animation sportive.
  • 2003-2004.
13
Cote
2697WP/5
Date
2001-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
  • Direction des sports, service Animation sportive.
  • 2001-2004.
14
Cote
2697WP/4
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Séances.
  • Séances des 02/04/2004, 24/06/2004 (annulé), 01/12/2004...
15
Cote
2697WP/3
Date
2002-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Séances.
  • Séances des 25/09/2002, 20/06/2003, 21/11/2003 et 23/01/2004.
16
Cote
2697WP/2
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. traitement de dossiers individuels,...
  • Convocations, arrêtés, listes des personnes présentes...
17
Cote
2697WP/1
Date
1965-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. traitement de dossiers individuels,...
  • Convocations, correspondance (1999), registres, statistiques,...
18
Cote
2696WP/26
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • août-octobre, décembre 2006.
19
Cote
2696WP/25
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • avril, juin-juillet 2006.
20
Cote
2696WP/24
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • octobre-décembre 2005.