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201 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bilans.
Cote
2697WP/17
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Fonctionnement.
  • Bilans.
2

Bilans.
Cote
2697WP/16
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Fonctionnement.
  • Bilans.
3

Dysfonctionnement, affaires réglées ou sans suite : documentation, notes, correspondance (2000-2001) ; avis du conseil de discipline (1998-1999) : bilan ; tirage au sort des membres du conseil de discipline : procès-verbaux (1998-2002) ; licenciement et radiations : arrêtés (1986-2001).
Cote
2697WP/15
 Date
1986-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Fonctionnement.
  • Dysfonctionnement, affaires réglées ou sans suite :...
4

Amnisties des sanctions disciplinaires.
Cote
2697WP/14
 Date
1981-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Fonctionnement.
  • Amnisties des sanctions disciplinaires.
5

Evaluations.
Cote
2697WP/13
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Fonctionnement.
  • Evaluations.
6

Contentieux d'agents contre la Ville de Lyon.
Cote
2697WP/12
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Contentieux
  • Contentieux d'agents contre la Ville de Lyon.
7

Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.
Cote
2697WP/11
 Date
1988-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Contentieux
  • Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.
8

Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.
Cote
2697WP/10
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Discipline. Contentieux
  • Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.
9

Orchestre National de Lyon. Statuts et réglements du personnel, étude concernant les sanctions disciplinaires.
Cote
2697WP/9
 Date
1972-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
  • Orchestre National de Lyon. Statuts et réglements du...
10

Séance du 25/09/2002.
Cote
2697WP/8
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
  • Direction des espaces verts, Jardin zoologique.
  • Séance du 25/09/2002.
11

Séance du 25/09/2002.
Cote
2697WP/7
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
  • Direction des espaces verts, Jardin zoologique.
  • Séance du 25/09/2002.
12

2003-2004.
Cote
2697WP/6
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
  • Direction des sports, service Animation sportive.
  • 2003-2004.
13

2001-2004.
Cote
2697WP/5
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
  • Direction des sports, service Animation sportive.
  • 2001-2004.
14

Séances des 02/04/2004, 24/06/2004 (annulé), 01/12/2004 et 26/01/2005.
Cote
2697WP/4
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Séances.
  • Séances des 02/04/2004, 24/06/2004 (annulé), 01/12/2004...
15

Séances des 25/09/2002, 20/06/2003, 21/11/2003 et 23/01/2004.
Cote
2697WP/3
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. Séances.
  • Séances des 25/09/2002, 20/06/2003, 21/11/2003 et 23/01/2004.
16

Convocations, arrêtés, listes des personnes présentes et absentes, rapport de saisine, notes, correspondance.
Cote
2697WP/2
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. traitement de dossiers individuels,...
  • Convocations, arrêtés, listes des personnes présentes...
17

Convocations, correspondance (1999), registres, statistiques, notes (1965-2001).
Cote
2697WP/1
 Date
1965-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

  • Conseils de discipline. traitement de dossiers individuels,...
  • Convocations, correspondance (1999), registres, statistiques,...
18

août-octobre, décembre 2006.
Cote
2696WP/26
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • août-octobre, décembre 2006.
19

avril, juin-juillet 2006.
Cote
2696WP/25
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • avril, juin-juillet 2006.
20

octobre-décembre 2005.
Cote
2696WP/24
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • octobre-décembre 2005.
21

février-mars, juillet-août 2005.
Cote
2696WP/23
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • février-mars, juillet-août 2005.
22

janvier 2005.
Cote
2696WP/22
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • janvier 2005.
23

novembre-décembre 2004.
Cote
2696WP/21
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • novembre-décembre 2004.
24

août-octobre 2004.
Cote
2696WP/20
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • août-octobre 2004.
25

avril, juin 2004.
Cote
2696WP/19
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • avril, juin 2004.
26

janvier- février 2004.
Cote
2696WP/18
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • janvier- février 2004.
27

septembre, novembre 2003.
Cote
2696WP/17
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • septembre, novembre 2003.
28

juillet-août 2003.
Cote
2696WP/16
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • juillet-août 2003.
29

mai-juin 2003.
Cote
2696WP/15
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • mai-juin 2003.
30

mars-avril 2003.
Cote
2696WP/14
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • mars-avril 2003.
31

janvier- février 2003.
Cote
2696WP/13
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • janvier- février 2003.
32

décembre 2001, décembre 2002.
Cote
2696WP/12
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • décembre 2001, décembre 2002.
33

octobre-novembre 2001.
Cote
2696WP/11
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • octobre-novembre 2001.
34

août- septembre 2001.
Cote
2696WP/10
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • août- septembre 2001.
35

mai, juillet 2001.
Cote
2696WP/9
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • mai, juillet 2001.
36

mars-avril 2001.
Cote
2696WP/8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • mars-avril 2001.
37

janvier-février 2001.
Cote
2696WP/7
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • janvier-février 2001.
38

Septembre-décembre 2000.
Cote
2696WP/6
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • Septembre-décembre 2000.
39

Mars, juin 2000.
Cote
2696WP/5
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
  • Mars, juin 2000.
40

2003-2004
Cote
2696WP/4
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

  • Suivi et état de l'évolution des effectifs et de la...
  • 2003-2004