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Résultats de la recherche

  • 1

    Saturnisme, insalubrité, indécence. Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS).

    Date

    2001-2018

    Cote

    2877W/23

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Saturnisme, insalubrité, indécence. Maitrise d'œuvre...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 2

    Aide à la primo-accession de logements neufs sur le territoire du Grand-Lyon, "plan 3A" (accession à prix abordable).

    Date

    2012-2018

    Cote

    2877W/5

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi général.
    • Aide à la primo-accession de logements neufs sur le...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 3

    Suivi de la MOUS 2010 à 2018.

    Date

    2010-2018

    Cote

    2877W/12

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi d'opérations.
    • Immeubles meublés suivi par Action pour l'insertion...
    • Suivi de la MOUS 2010 à 2018.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 4

    Réunions de travail de 2015 à 2017.

    Date

    2015-2017

    Cote

    2877W/22

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
    • Réunions de travail de 2015 à 2017.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 5

    Suivi des loyers maîtrisés, Programme d'intérêt général (PIG). Projet de conventionnement avec l'Agence nationale de l'habitat (ANAH).

    Date

    2007-2017

    Cote

    2877W/13

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi d'opérations.
    • Suivi des loyers maîtrisés, Programme d'intérêt général...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 6

    Organisation.

    Date

    2001-2016

    Cote

    2877W/14

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Organisation.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 7

    Bail emphytéotique, bail à construction.

    Date

    2009-2016

    Cote

    2877W/52

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
    • Bail emphytéotique, bail à construction.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 8

    Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de A à G).

    Date

    2003-2016

    Cote

    2877W/30

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de A à G).

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 9

    Mise en œuvre de la taxe sur les logements vacants.

    Date

    1996-2016

    Cote

    2877W/2

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi général.
    • Mise en œuvre de la taxe sur les logements vacants.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 10

    Lyon rive gauche, Programmes d'intérêt général (PIG) "immeubles sensibles".

    Date

    2005-2015

    Cote

    2877W/25

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon rive gauche, Programmes d'intérêt général (PIG)...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 11

    Grand projet de ville (GPV) Mermoz, Lyon 8e.

    Date

    2000-2015

    Cote

    2877W/63

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Mermoz, Lyon 8e.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 12

    Construction neuve, projets, commercialisation.

    Date

    2007-2014

    Cote

    2877W/62

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
    • Construction neuve, projets, commercialisation.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 13

    Maîtrise du foncier.

    Date

    2008-2014

    Cote

    2877W/47

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Maîtrise du foncier.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 14

    Plan local d'urbanisme (PLU), suivi de l'intégration de logement social. Réserves pour la réalisation de logement social, évolution du PLU (modifications n°1, n°5, n°8, n°10)

    Date

    2004-2014

    Cote

    2877W/48

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Plan local d'urbanisme (PLU), suivi de l'intégration...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 15

    Analyse des déclarations d'intention d'aliéner (DIA).

    Date

    2006-2014

    Cote

    2877W/37

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Programmation et financement.
    • Analyse des déclarations d'intention d'aliéner (DIA).

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 16

    Lyon 7e, suivi par immeuble.

    Date

    2003-2014

    Cote

    2877W/32

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon 7e, suivi par immeuble.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 17

    Réunions de travail de 2011 à 2014.

    Date

    2011-2014

    Cote

    2877W/21

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
    • Réunions de travail de 2011 à 2014.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 18

    Cession de terrains et d'immeubles des 4e, 5e, 6e, 7e, 8e et 9e arrondissements.

    Date

    2004-2014

    Cote

    2877W/51

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
    • Cession de terrains et d'immeubles des 4e, 5e, 6e,...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 19

    Cession de terrains et d'immeubles des 1er, 2e et 3e arrondissements.

    Date

    2003-2013

    Cote

    2877W/50

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
    • Cession de terrains et d'immeubles des 1er, 2e et 3e...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 20

    Avis de 2008 à 2013.

    Date

    2008-2013

    Cote

    2877W/41

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
    • Examen pour avis du service Habitat des projets de...
    • Avis de 2008 à 2013.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat